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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 60
Machines a ebarber, affuter, meuler, rectifier, roder, polir ou a faire d'autres operations de finissage, travaillant des metaux, ou des cermets a l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines a tailler ou a finir les engrennages du n84.61
Sous-position 230000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Machines a ebarber, affuter, meuler, rectifier, roder, polir ou a faire d'autres operations de finissage, travaillant des metaux, ou des cermets a l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines a tailler ou a finir les engrennages du n84.61 > Autres machines a rectifier > Autres machines a rectifier les surfaces cylindriques, a commande numerique

Autres machines a rectifier > Autres machines a rectifier les surfaces cylindriques, a commande numerique

Code SH (HS Code)

84.60.2300.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres machines a rectifier > Autres machines a rectifier les surfaces cylindriques, a commande numerique

Avantages

  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)