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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 79
Machines et appareils mecaniques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.
Sous-position 896000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Machines et appareils mecaniques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre. > Essuie-glaces à moteur pour véhicules terrestres de tous types, véhicules aériens ou bateaux

Essuie-glaces à moteur pour véhicules terrestres de tous types, véhicules aériens ou bateaux

Code SH (HS Code)

84.79.8960.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Essuie-glaces à moteur pour véhicules terrestres de tous types, véhicules aériens ou bateaux

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d'exoneration d.d au profit de l'administration penitentiaire.
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)