Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.

Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 84

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Rangée 83

Arbres de transmission(y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et manivelles, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetees a billes ou a rouleaux,reducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse,y compris les convertisseurs de couple, volants et poulies,y compris les poulies a moufles,embrayages et organes d'accouplement,y compris les joints d'articulation

Sous-position 901000

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Arbres de transmission(y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et manivelles, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetees a billes ou a rouleaux,reducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse,y compris les convertisseurs de couple, volants et poulies,y compris les poulies a moufles,embrayages et organes d'accouplement,y compris les joints d'articulation > Roues dentées et autres organes de transmission (séparés)

Roues dentées et autres organes de transmission (séparés)

Code SH (HS Code)

84.83.9010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Roues dentées et autres organes de transmission (séparés)

Avantages

Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

Autorisation d admission du produit
Declaration d importation du produit