Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.

Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 84

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Rangée 83

Arbres de transmission(y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et manivelles, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetees a billes ou a rouleaux,reducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse,y compris les convertisseurs de couple, volants et poulies,y compris les poulies a moufles,embrayages et organes d'accouplement,y compris les joints d'articulation

Sous-position 902000

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Arbres de transmission(y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et manivelles, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetees a billes ou a rouleaux,reducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse,y compris les convertisseurs de couple, volants et poulies,y compris les poulies a moufles,embrayages et organes d'accouplement,y compris les joints d'articulation > Parties des roues dentées et organes de transmission (séparés)

Parties des roues dentées et organes de transmission (séparés)

Code SH (HS Code)

84.83.9020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Parties des roues dentées et organes de transmission (séparés)

Avantages

Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)

Formalités

Declaration d importation du produit
Autorisation d admission du produit