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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 03
Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n[s 85.01 ou 85.02.
Sous-position 009000
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n[s 85.01 ou 85.02. > Autres parties destinées aux machines des Nos 85.01 ou 85.02

Le tarif douanier algérien pour
Autres parties destinées aux machines des Nos 85.01 ou 85.02

Code SH (HS Code)

85.03.0090.00

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Désignation complète

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n[s 85.01 ou 85.02. > Autres parties destinées aux machines des Nos 85.01 ou 85.02

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit

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