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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 03
Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n[s 85.01 ou 85.02.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n[s 85.01 ou 85.02.

Sous-position 0010.00

Stators et rotors pour machines électriques (85.01/85.02)

Stators et rotors, pièces essentielles constitutives des moteurs, génératrices et groupes électrogènes (HS 85.01 ou 85.02).

Sous-position 0020.00

Tôles magnétiques, autres que carrées ou rectangulaires (pour machines 85.01/85.02)

Tôles (feuilles) magnétiques découpées, destinées à être utilisées dans la fabrication des noyaux de machines électriques (moteurs ou générateurs), et ayant des formes spécifiques autres que carrées ou rectangulaires.

Sous-position 0030.00

Carcasses et boîtiers pour machines électriques (85.01/85.02)

Enveloppes extérieures ou châssis de soutien (carcasses et boîtiers) conçus pour abriter les composants internes des moteurs et générateurs électriques.

Sous-position 0040.00

Bagues collectrices, collecteurs et porte-balais (pour machines 85.01/85.02)

Composants mécaniques et électriques essentiels pour la transmission du courant dans les machines électriques rotatives: bagues collectrices (slip rings), collecteurs (commutateurs) et porte-balais.

Sous-position 0050.00

Enroulements d'excitation (pour machines 85.01/85.02)

Enroulements électriques utilisés pour créer le champ magnétique (champ d'excitation) dans les machines électriques, notamment les génératrices et moteurs synchrones.

Sous-position 0090.00

Autres parties destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02

Toutes les autres pièces de rechange et composants identifiables comme étant destinés exclusivement ou principalement aux moteurs électriques (85.01) ou aux groupes électrogènes (85.02), non spécifiées précédemment.