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Section 20
Marchandises et produits divers
Chapitre 94
Meubles, mobilier medico-chirurgical, articles de literie et similaires, luminaires et appareils d?eclairage non denommes ni compris ailleurs, lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, constructions prefabriquees
Rangée 01
Sieges (a l'exclusion de ceux du n 94.02), meme transformables en lits, et leurs parties.
Sous-position 590000
Meubles, mobilier medico-chirurgical, articles de literie et similaires, luminaires et appareils d?eclairage non denommes ni compris ailleurs, lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, constructions prefabriquees > Sieges (a l'exclusion de ceux du n 94.02), meme transformables en lits, et leurs parties. > Sieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires > Autres

Sieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires > Autres

Code SH (HS Code)

94.01.5900.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Sieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne