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Section 20
Marchandises et produits divers
Chapitre 96
Ouvrages divers.
Rangée 01
Ivoire, os, ecaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matieres animales a tailler, travailles, et ouvrages en ces matieres (y compris les ouvrages obtenus par moulage).
Sous-position 905100
Ouvrages divers. > Ivoire, os, ecaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matieres animales a tailler, travailles, et ouvrages en ces matieres (y compris les ouvrages obtenus par moulage). > Autres > Corne et boisd'animaux travailles (y compris les ouvrages) > Articles en corne fabriques par methodes traditionnelle destines a la decoration

Autres > Corne et boisd'animaux travailles (y compris les ouvrages) > Articles en corne fabriques par methodes traditionnelle destines a la decoration

Code SH (HS Code)

96.01.9051.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Corne et boisd'animaux travailles (y compris les ouvrages) > Articles en corne fabriques par methodes traditionnelle destines a la decoration

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante