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Section 20
Marchandises et produits divers
Chapitre 96
Ouvrages divers.
Rangée 02
Matieres vegetales ou minerales a tailler, travaillees, et ouvrages en ces matieres, ouvrages moule ou tailles en cire, en parafine, en stearine, en gommes ou resines naturelles , en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles , non denommes ni compris ailleurs, gelatine non durcie travaillee , autre que celle du n 35.03, et ouvrages en gelatine non durcie
Sous-position 002000
Ouvrages divers. > Matieres vegetales ou minerales a tailler, travaillees, et ouvrages en ces matieres, ouvrages moule ou tailles en cire, en parafine, en stearine, en gommes ou resines naturelles , en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles , non denommes ni compris ailleurs, gelatine non durcie travaillee , autre que celle du n 35.03, et ouvrages en gelatine non durcie > Ouvrages moules ou tailles en cire, en paraffine, en stearine, en gommes ou resines naturelles, en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles, non denommes ni compris ailleurs

Ouvrages moules ou tailles en cire, en paraffine, en stearine, en gommes ou resines naturelles, en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles, non denommes ni compris ailleurs

Code SH (HS Code)

96.02.0020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Ouvrages moules ou tailles en cire, en paraffine, en stearine, en gommes ou resines naturelles, en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles, non denommes ni compris ailleurs

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante