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Section 20
Marchandises et produits divers
Chapitre 96
Ouvrages divers.
Rangée 17
Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation est assuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).
Sous-position 001000
Ouvrages divers. > Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation est assuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre). > Des types utilises pour les boissons chaudes (thermos)

Des types utilises pour les boissons chaudes (thermos)

Code SH (HS Code)

96.17.0010.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Des types utilises pour les boissons chaudes (thermos)

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit