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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 16
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Liste des rangées dans le chapitre

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.

Rangée 85.01

Moteurs et machines generatrices, electriques, a l'exclusion des groupes electrogenes.

Moteurs et machines génératrices électriques (à l'exclusion des groupes électrogènes).

Rangée 85.02

Groupes electrogenes et convertisseurs rotatifs electriques.

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.

Rangée 85.03

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n[s 85.01 ou 85.02.

Parties pour moteurs, machines génératrices et groupes électrogènes (85.01 ou 85.02).

Rangée 85.04

Transformateurs electriques, convertisseurs electriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de reactance et selfs.

Transformateurs électriques, convertisseurs statiques (redresseurs) et bobines.

Rangée 85.05

Electro-aimants, aimants permanents et articles destines a devenir des aimants permanents apres aimantation, plateaux, mandrins et dispositifs magnetiques ou electromagnetiques similaires de fixation, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins electromagnetique, tete de levage electromagnetiques

Électro-aimants, aimants permanents, dispositifs magnétiques de fixation, accouplements et freins électromagnétiques.

Rangée 85.06

Piles et batteries de piles electriques.

Piles et batteries de piles électriques.

Rangée 85.07

Accumulateurs electriques, y compris leurs separateurs, meme de forme carree ou rectangulaire.

Accumulateurs électriques (batteries rechargeables) et leurs séparateurs.

Rangée 85.08

Aspirateurs.

Aspirateurs.

Rangée 85.09

Appareils electromecaniques a moteur electrique incorpore, a usage domestique, autres que les aspirateurs du n 85.08.

Appareils électromécaniques à moteur incorporé à usage domestique (mixeurs, robots, etc.).

Rangée 85.10

Rasoirs, tondeuses et appareils a epiler, a moteur electrique incorpore.

Rasoirs, tondeuses et épilateurs à moteur électrique incorporé.

Rangée 85.11

Appareils et dispositifs electriques d'allumage ou de demarrage pour moteurs a allumage par etincelles ou par compression (magnetos, dynamos-magnetos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, demarreurs, par exemple), generatrices (dynamos,alternateur,par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilises avec ces moteurs

Appareils électriques d'allumage et de démarrage pour moteurs (bougies, démarreurs, alternateurs, etc.).

Rangée 85.12

Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du n 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles.

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs pour véhicules.

Rangée 85.13

Lampes electriques portatives, con?ues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'energie (a piles, a accumulateurs, electromagnetiques, par exemple), autres que les appareils d'eclairage du n? 85.12.

Lampes électriques portatives (à piles, accumulateurs, etc.).

Rangée 85.14

Fours electriques industriels ou de laboratoires y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques, autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matieres par induction ou par pertes dielectriques.

Fours électriques industriels ou de laboratoire, y compris ceux à induction ou à pertes diélectriques.

Rangée 85.15

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (meme pouvant couper), electriques (y compris ceux aux gaz chauffes electriquement) ou operant par laser ou autres faisceaux de lumiere ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'electrons, par impulsion magnetique ou au jet de plasma, machine et appareils electriques pour la projection a chaud de metaux ou de cermets

Machines et appareils électriques de soudage, brasage ou projection à chaud (laser, ultrasons, plasma, etc.).

Rangée 85.16

Chauffe-eau et thermoplongeurs electriques, appareils electriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, appareils electrothermiques pour la coiffure (seche-cheveux, appareils a friser, chauffe-fers a friser, par exemple) ou pour secher les mains, fers a repasser electriques, autres appareils electrothermiques pour usages domestiques, resistances chauffantes, autres que

Chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électrothermiques pour la coiffure ou le repassage et résistances chauffantes.

Rangée 85.17

Postes telephoniques d'usagers, y compris les telephones intelligents et autres telephones pour reseaux cellulaires et pour autres reseaux sans fil , autres appareils pour l?emission, la transmission ou la reception de la voix, d'images ou d'autres donnees, y compris les appareils pour la communication dans un reseau filaire ou sans fil (tel qu'un reseau local ou etendu),autres que ceux des

Postes téléphoniques (y compris téléphones intelligents), appareils d'émission, transmission et réception de données (communication filaire ou sans fil).

Rangée 85.18

Microphones et leurs supports,haut parleurs, meme montes dans leurs enceintes, casques d'ecoutes et ecouteurs, meme combines avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitues par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs, amplificateurs electriques d'audiofrequence, appareils electriques d'amplification du son

Microphones, haut-parleurs, casques d'écoute, écouteurs et amplificateurs électriques d'audiofréquence.

Rangée 85.19

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son, appareils d'enregistrement et de reproduction du son.

Appareils d'enregistrement, de reproduction et d'enregistrement-reproduction du son.

Rangée 85.21

Appareils d'enregistrement ou de reproduction video-phoniques, meme incorporant un recepteur de signaux video-phoniques.

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo-phoniques (y compris magnétoscopes et lecteurs DVD/Blu-ray).

Rangée 85.22

Parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux appareils des n s 85.19 ou 85.21.

Parties et accessoires pour appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou de l'image (85.19 et 85.21).

Rangée 85.23

Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37

Supports d'enregistrement du son ou de données (disques, bandes, cartes à semi-conducteurs, etc.).

Rangée 85.24

Modules d?affichage a ecran plat, meme comprenant des ecrans tactiles.

Modules d'affichage à écran plat, y compris écrans tactiles.

Rangée 85.25

Appareils d'emission pour la radiodiffusion ou la television, meme incorporant un appareil de reception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son , cameras de television, appareils photographiques numeriques et camescopes.

Appareils d'émission radio/TV, caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes.

Rangée 85.26

Appareils de radiodetection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radio-telecommande.

Appareils de radiodétection (radar), de radionavigation et de radio-télécommande.

Rangée 85.27

Appareils recepteurs pour la radiodiffusion, meme combines, sous une meme enveloppe, a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou a un appareil d'horlogerie.

Récepteurs radio (pour la radiodiffusion), même combinés avec un enregistreur de son ou une horloge.

Rangée 85.28

Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de reception de television, appareils recepteurs de television, meme incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.

Moniteurs et projecteurs (sans récepteur TV), récepteurs de télévision.

Rangée 85.29

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux appareils des n?s 85.24 a 85.28.

Parties pour appareils d'enregistrement, d'émission, de réception ou d'affichage (85.24 à 85.28).

Rangée 85.30

Appareils electriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de securite, de controle ou de commande pour voies ferrees ou similaires, voies routieres ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aerodromes (autres que ceux du n86.08

Appareils électriques de signalisation, de sécurité et de contrôle pour voies ferrées, routières, ports ou aérodromes.

Rangée 85.31

Appareils electriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirenes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n s 85.12 ou 85.30.

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sirènes, alarmes, sonneries).

Rangée 85.32

Condensateurs electriques, fixes, variables ou ajustables.

Condensateurs électriques (fixes, variables ou ajustables).

Rangée 85.33

Resistances electriques non chauffantes (y compris les rheostats et les potentiometres).

Résistances électriques non chauffantes (rhéostats, potentiomètres).

Rangée 85.34

Circuits imprimes.

Circuits imprimés (PCB).

Rangée 85.35

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits electriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension,parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boite de jonction, par exemple), pour une tension excedant 1.000 volts

Appareillage électrique (interrupteurs, disjoncteurs, connecteurs) pour tension > 1000 volts.

Rangée 85.36

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits electriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit,parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boites de jonction, par exemple), pour une tension n'excedant pas 1.000 volts,connecteurs pour fibres optiques,faisceaux

Appareillage électrique (interrupteurs, relais, connecteurs) pour tension <= 1000 volts, y compris connecteurs pour fibres optiques.

Rangée 85.37

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numerique, autre que les appareils de commutation du n85.17

Tableaux, panneaux, consoles, armoires et supports pour la commande ou la distribution électrique.

Rangée 85.38

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux appareils des n 85.35, 85.36 ou 85.37.

Parties des appareils électriques de coupure, protection, distribution et commande (85.35, 85.36, 85.37).

Rangée 85.39

Lampes et tubes electriques a incandescence ou a decharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scelles" et les lampes et tubes a rayons ultraviolets ou infrarouges , lampes a arc?, sources lumineuses a diodes emettrices de lumiere (led).

Lampes et tubes électriques (incandescence, décharge, UV/IR, LED) et sources lumineuses LED.

Rangée 85.40

Lampes, tubes et valves electroniques a cathode chaude, a cathode froide ou a photocathode (lampes, tubes et valves a vide, a vapeur ou a gaz, tubes redresseurs a vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour cameras de television, par exemple), autres que ceux du n 85.39

Lampes, tubes et valves électroniques (à vide, cathodiques, etc.), autres que 85.39.

Rangée 85.41

Dispositifs a semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs a semi-conducteur), dispositifs photosensibles a semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaiques meme assemblees en modules ou constituees en panneaux, diodes emettrices de lumiere (led) ,meme assemblees avec d?autres diodes emettrices de lumier(led), cristaux piezo-electriques montes.

Dispositifs à semi-conducteur (diodes, transistors), cellules photovoltaïques (panneaux solaires), LED et cristaux piézo-électriques.

Rangée 85.42

Circuits integres electroniques.

Circuits intégrés électroniques.

Rangée 85.43

Machines et appareils electriques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ailleurs.

Rangée 85.44

Fils, cables (y compris les cables coaxiaux) et autres conducteurs isoles pour l'electricite (meme laques ou oxydes anodiquement), munis ou non de pieces de connexion, cables de fibres optiques, constitues de fibres gainees individuellement, meme comportant des conducteurs electriques ou munis de pieces de connexion

Fils et câbles isolés (y compris coaxiaux et fibres optiques) pour l'électricité.

Rangée 85.45

Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans metal, pour usages electriques.

Électrodes et balais en charbon, articles en graphite ou carbone pour usages électriques.

Rangée 85.46

Isolateurs en toutes matieres pour l'electricite.

Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.

Rangée 85.47

Pieces isolantes, entierement en matieres isolantes ou comportant de simples pieces metalliques d'assemblage (douilles a pas de vis, par exemple) noyees dans la masse, pour machines, appareils ou installations electriques, autres que les isolateurs du n 85.46, tube isolateurs et leurs pieces de raccordement, en metaux communs, isoles interieurement

Pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques (autres que isolateurs 85.46).

Rangée 85.48

Parties electriques de machines ou d?appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre.

Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ailleurs.

Rangée 85.49

Dechets et debris electriques et electroniques.

Déchets et débris électriques et électroniques (DEEE).