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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 23
Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37
Liste des sous-positions dans cette rangée

Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37

Sous-position 2110.00

Cartes munies d'une piste magnétique non enregistrées

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Cartes munies d'une piste magnetique > Non enregistrees

Sous-position 2120.00

Cartes munies d'une piste magnétique enregistrées

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Cartes munies d'une piste magnetique > Enregistrees

Sous-position 2911.10

Disquettes vierges pour machines automatiques de traitement de l'information (n° 84.71)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques non enregistres > Pour machines automatiques de traitement de l'information du N 84.71 > Disquette vierges

Sous-position 2911.90

Autres supports magnétiques non enregistrés pour machines automatiques de traitement de l'information (n° 84.71)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques non enregistres > Pour machines automatiques de traitement de l'information du N 84.71 > Autres, non enregistres

Sous-position 2912.11

Cassettes à bande magnétique non enregistrées, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques non enregistres > Pour autres machines et appareils > Cassettes a bande magnetiques, non enregistres > Pour la reproduction des phenomenes autres que le son ou l'image

Sous-position 2912.12

Cassettes à bande magnétique non enregistrées, pour la reproduction du son ou l'image

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son أو pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques non enregistres > Pour autres machines et appareils > Cassettes a bande magnetiques, non enregistres > Pour la reproduction du son ou l'image

Sous-position 2912.21

Autres bandes magnétiques non enregistrées (non en cassette), pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques non enregistres > Pour autres machines et appareils > Autres a bande magnetiques, non enregistres > Pour la reproduction des phenomenes autres que le son ou l'image

Sous-position 2912.22

Autres bandes magnétiques non enregistrées (non en cassette), pour la reproduction du son ou l'image

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques non enregistres > Pour autres machines et appareils > Autres a bande magnetiques, non enregistres > Pour la reproduction son ou l'image

Sous-position 2921.00

Supports magnétiques مسجلة for machines automatiques de traitement de l'information (n° 84.71)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques enregistres > Pour machines automatiques de traitement de l'information du N 84.71

Sous-position 2922.10

Supports magnétiques enregistrés (pour autres machines), comportant des enregistrements vidéophoniques

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques enregistres > Pour autres machines et appareils > Comportant des enregistrements video-phoniques

Sous-position 2922.20

Supports magnétiques enregistrés (pour autres machines), comportant des enregistrements sous forme de son ou images

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques enregistres > Pour autres machines et appareils > Comportant des enregistrements sous forme de son ou images

Sous-position 2922.90

Autres supports magnétiques enregistrés (pour autres machines)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports magnetiques > Autres > Supports magnetiques enregistres > Pour autres machines et appareils > Autres, enregistres

Sous-position 4110.00

Disque optique vierge (laser) capacité <= 900 mo (cd-r/rw)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Non enregistres > Disque pour systeme de lecture par faisceau laserd'une capacited'enregistrement n?excedant pas 900 mega octets (Mo)

Sous-position 4120.00

Disque optique vierge (laser) capacité 900 mo et <= 4 go (dvd-r/rw single layer)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Non enregistres > Disque pour systeme de lecture par faisceau laserd'une capacited'enregistrement excedant 900 mega octets (Mo) mais n?excedant pas 4 giga octets (Go)

Sous-position 4130.00

Disque optique vierge (laser) capacité 4 go (dvd dl / blu-ray vierge)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Non enregistres > Disque pour systeme de lecture par faisceau laserd'une capacited'enregistrement excedant 4 giga octets (Go)

Sous-position 4190.00

Autres supports optiques non enregistrés

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Non enregistres > Autres supports optiques?non enregistres

Sous-position 4911.10

Disques optiques enregistrés (laser), pour la reproduction de phénomènes autres que le son ou l'image, utilisés par les machines de traitement de l'information (n° 84.71)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Autres > Disques pour systemes de lecture par faisceau laser > Pour la reproduction des phenomenes autres que le son ou l'image > Des types utilises par les machines automatiques de traitement de l information du n? 84.71

Sous-position 4911.90

Disques optiques enregistrés (laser), pour la reproduction de phénomènes autres que le son ou l'image, utilisés par d'autres machines et appareils

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Autres > Disques pour systemes de lecture par faisceau laser > Pour la reproduction des phenomenes autres que le son ou l'image > Des types utilises par d'autres machines et appareils

Sous-position 4912.10

Disques optiques enregistrés (laser), pour la reproduction du son uniquement (à caractère musical)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Autres > Disques pour systemes de lecture par faisceau laser > Pour la reproduction du son uniquement > A caractere musical

Sous-position 4912.90

Disques optiques enregistrés (laser), pour la reproduction du son uniquement (autres que musical)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Autres > Disques pour systemes de lecture par faisceau laser > Pour la reproduction du son uniquement > Autres

Sous-position 4913.10

Disques optiques enregistrés (laser), pour la reproduction vidéophonique (comportant des films cinéma)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Autres > Disques pour systemes de lecture par faisceau laser > Pour la reproduction video-phoniques > Comportant des films-cinema

Sous-position 4913.20

Disques optiques enregistrés (laser), pour la reproduction vidéophonique (comportant autres vidéos)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Autres > Disques pour systemes de lecture par faisceau laser > Pour la reproduction video-phoniques > Comportant autres videos

Sous-position 4919.00

Autres disques optiques enregistrés (laser)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Disques, bandes, dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs,(cartes intelligentes) et autres supports pourur l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, meme enregistres, y compris les matrices et moules galvanique pour la fabrication des disques, a l'exclusion des produits du chapitre 37 > Supports optiques > Autres > Disques pour systemes de lecture par faisceau laser > Autres

Sous-position 4991.00

Supports optiques enregistrés (phénomènes autres que son ou image)

Supports optiques autres, enregistrés, destinés à la reproduction de phénomènes autres que le son ou l'image, relevant de la sous-position des machines et appareils électriques (chapitre 85).

Sous-position 4992.00

Supports optiques enregistrés (son uniquement)

Supports optiques autres, enregistrés, destinés uniquement à la reproduction du son, relevant de la sous-position des machines et appareils électriques (chapitre 85).

Sous-position 4993.00

Supports optiques enregistrés (reproduction vidéo-phonique)

Supports optiques autres, enregistrés, destinés à la reproduction vidéo-phonique, relevant de la sous-position des machines et appareils électriques (chapitre 85).

Sous-position 4999.00

Autres supports optiques enregistrés (autres)

Autres supports optiques enregistrés, non spécifiés pour la reproduction du son, de l'image vidéo-phonique ou des phénomènes autres.

Sous-position 5111.00

Cartes mémoires non enregistrées (semi-conducteur)

Cartes mémoires, non enregistrées, constituant des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs.

Sous-position 5112.00

Clés usb (flashs disques) non enregistrées

Clés USB (flashs disques), non enregistrées, constituant des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs.

Sous-position 5119.00

Autres dispositifs de stockage rémanent (non enregistrés)

Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, non enregistrés (hors cartes mémoires et clés USB).

Sous-position 5121.10

Stockage semi-conducteur enregistré (machines 84.71, autres que son/image)

Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, enregistrés, destinés à la reproduction de phénomènes autres que le son ou l'image, des types utilisés par les machines automatiques de traitement de l'information du n° 84.71.

Sous-position 5121.90

Stockage semi-conducteur enregistré (autres, autres que son/image)

Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, enregistrés, destinés à la reproduction de phénomènes autres que le son ou l'image (hors ceux du n° 84.71).

Sous-position 5122.00

Stockage semi-conducteur enregistré (reproduction vidéo-phonique)

Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, enregistrés, destinés à la reproduction vidéo-phonique.

Sous-position 5123.00

Stockage semi-conducteur enregistré (son uniquement)

Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, enregistrés, destinés uniquement à la reproduction du son.

Sous-position 5129.00

Autres dispositifs de stockage rémanent enregistrés

Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, enregistrés, non spécifiés ailleurs.

Sous-position 5210.00

Carte intelligente (crédit bancaire/transactions financières)

Cartes intelligentes destinées aux cartes de crédit bancaire ou à d'autres transactions financières.

Sous-position 5220.00

Carte à puce sim (téléphones cellulaires)

Carte à puce SIM (Subscriber Identity Module) destinée aux téléphones cellulaires, faisant partie des supports à semi-conducteur.

Sous-position 5230.00

Carte intelligente pour décryptage tv

Carte intelligente (à puce) destinée au décryptage des chaînes de télévision.

Sous-position 5290.00

Autres cartes intelligentes

Autres cartes intelligentes à base de semi-conducteurs, non classées spécifiquement comme cartes bancaires, SIM ou de décryptage.

Sous-position 5910.00

Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité

Cartes et étiquettes basées sur semi-conducteur, activées par effet de proximité (par exemple, cartes RFID ou NFC).

Sous-position 5991.00

Autres supports à semi-conducteur (non enregistrés)

Autres supports à base de semi-conducteur (hors dispositifs de stockage rémanent et cartes intelligentes), non enregistrés.

Sous-position 5992.10

Supports à semi-conducteur enregistrés (autres phénomènes)

Autres supports à base de semi-conducteur, enregistrés, destinés à la reproduction de phénomènes autres que le son ou l'image.

Sous-position 5992.90

Autres supports à semi-conducteur enregistrés (autres)

Autres supports à base de semi-conducteur, enregistrés, non spécifiés ailleurs.

Sous-position 8010.00

Disques pour électrophones

Disques utilisés pour les électrophones, servant à l'enregistrement ou à la reproduction du son.

Sous-position 8091.00

Autres supports (phénomènes autres que son ou image)

Autres supports pour l'enregistrement ou la reproduction (hors optiques et semi-conducteurs), destinés à la reproduction de phénomènes autres que le son ou l'image.

Sous-position 8099.00

Autres supports (non spécifiés)

Autres supports pour l'enregistrement ou la reproduction du son ou d'enregistrements analogues, non spécifiés ailleurs.