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Section 04
Produits des industries alimentaires, boissons, vinaigres
Chapitre 23
Residus et dechets des industries alimentaires, aliments prepares pour animaux.
Rangée 03
Residus d'amidonnerie et residus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes a sucre et autres dechets de sucrerie, dreches et dechets de brasserie ou de distillerie, meme agglomeres sous forme de pellets.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Residus d'amidonnerie et residus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes a sucre et autres dechets de sucrerie, dreches et dechets de brasserie ou de distillerie, meme agglomeres sous forme de pellets.

Sous-position 1011.00

Résidus de l'amidonnerie du maïs destinés à l'alimentation des animaux

Résidus de l'amidonnerie du maïs destinés à l'alimentation des animaux.

Sous-position 1019.00

Résidus de l'amidonnerie du maïs destinés à d'autres usages

Résidus de l'amidonnerie du maïs destinés à d'autres usages.

Sous-position 1091.00

Autres résidus d'amidonnerie et résidus similaires destinés à l'alimentation des animaux

Autres résidus d'amidonnerie et résidus similaires destinés à l'alimentation des animaux.

Sous-position 1099.00

Autres résidus d'amidonnerie et résidus similaires destinés à d'autres usages

Autres résidus d'amidonnerie et résidus similaires destinés à d'autres usages.

Sous-position 2011.00

Pulpes de betteraves destinées à l'alimentation des animaux

Pulpes de betteraves destinées à l'alimentation des animaux.

Sous-position 2012.00

Pulpes de betteraves destinées à être utilisées comme engrais

Pulpes de betteraves destinées à être utilisées comme engrais.

Sous-position 2019.00

Pulpes de betteraves destinées à d'autres usages

Pulpes de betteraves destinées à d'autres usages.

Sous-position 2091.00

Autres résidus de sucrerie (bagasses, etc.) destinés à l'alimentation des animaux

Autres résidus de sucrerie (bagasses de cannes à sucre et autres) destinés à l'alimentation des animaux.

Sous-position 2092.00

Autres résidus de sucrerie (bagasses, etc.) destinés à être utilisés comme engrais

Autres résidus de sucrerie (bagasses de cannes à sucre et autres) destinés à être utilisés comme engrais.

Sous-position 2099.00

Autres résidus de sucrerie (bagasses, etc.) destinés à d'autres usages

Autres résidus de sucrerie (bagasses de cannes à sucre et autres) destinés à d'autres usages.

Sous-position 3010.00

Dreches et dechets de brasserie ou de distillerie destines a l'alimentation des animaux

Déchets solides provenant de la production de bière ou d'alcool (drêches), compressés ou non, utilisés comme nourriture riche en protéines pour les animaux d'élevage.

Sous-position 3020.00

Dreches et dechets de brasserie ou de distillerie destines a etre utilises comme engrais

Déchets solides de brasserie ou de distillerie utilisés comme engrais organique pour améliorer la qualité et la structure du sol.

Sous-position 3090.00

Dreches et dechets de brasserie ou de distillerie destines a d'autres usages

Résidus de brasserie ou de distillerie non destinés à l'alimentation animale ou à l'engrais, utilisés pour divers usages industriels ou comme biomasse.