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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 27
Combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leurs distillations, matieres bitumineuses, cires minerales.
Rangée 15
Melanges bitumineux a base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de petrole, de goudron mineral ou de brai de goudron mineral (mastics bitumineux,(cut-backs), par exemple).
Liste des sous-positions dans cette rangée

Melanges bitumineux a base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de petrole, de goudron mineral ou de brai de goudron mineral (mastics bitumineux,(cut-backs), par exemple).

Sous-position 0010.00

Mélanges bitumineux (cut-backs), à l'importation

Mélanges bitumineux de type 'cut-backs' (bitumes fluidifiés), importés, utilisés principalement dans la construction routière.

Sous-position 0020.00

Mélanges bitumineux (cut-backs), à la sortie des usines

Mélanges bitumineux de type 'cut-backs' (bitumes fluidifiés), lors de la sortie des usines soumises à imposition.

Sous-position 0030.00

Mastics bitumineux, à l'importation

Mastics bitumineux (matériaux pâteux à base de bitume) destinés à l'importation, utilisés pour l'étanchéité ou le calfeutrage.

Sous-position 0040.00

Mastics bitumineux, à la sortie des usines

Mastics bitumineux, lors de la sortie des usines soumises à imposition.

Sous-position 0051.00

Émulsions de bitumes de pétrole et similaires (à l'importation)

Émulsions de bitumes de pétrole et produits similaires, mélanges bitumineux destinés à l'importation.

Sous-position 0052.00

Émulsions de goudron de houille (à l'importation)

Émulsions de goudron de houille (goudron minéral) destinés à l'importation, utilisés comme mélanges bitumineux.

Sous-position 0059.00

Autres mélanges bitumineux (à l'importation)

Tous autres mélanges bitumineux non spécifiquement dénommés (autres que cut-backs, mastics, ou émulsions de bitume de pétrole/goudron de houille), destinés à l'importation.

Sous-position 0091.00

Émulsions de bitumes de pétrole et similaires (à la sortie des usines)

Émulsions de bitumes de pétrole et produits similaires, lors de la sortie des usines soumises à imposition.

Sous-position 0092.00

Émulsions de goudron de houille (à la sortie des usines)

Émulsions de goudron de houille, lors de la sortie des usines soumises à imposition.

Sous-position 0099.00

Autres mélanges bitumineux (à la sortie des usines)

Tous autres mélanges bitumineux non spécifiquement dénommés (autres que cut-backs, mastics, ou émulsions), lors de la sortie des usines soumises à imposition.