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Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 03
Papiers des types utilises pour papiers de toilette, pour serviettes a demaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires a usages domestiques, d'hygiene ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, meme crepes, plisses, gaufres, estampes, perfores, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles
Liste des sous-positions dans cette rangée

Papiers des types utilises pour papiers de toilette, pour serviettes a demaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires a usages domestiques, d'hygiene ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, meme crepes, plisses, gaufres, estampes, perfores, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles

Sous-position 0011.00

Papiers des types utilises pour papiers de toilette, pour serviettes a demaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires a usages domestiques, d'hygiene ou de toilette en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papiers de base pour la fabrication de produits d'hygiène (papier toilette, essuie-mains, serviettes), présentés en rouleaux de grande largeur (plus de 36 cm). Ces rouleaux sont destinés à la conversion industrielle.

Sous-position 0012.00

Papiers des types utilises pour papiers de toilette, pour serviettes a demaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires a usages domestiques, d'hygiene ou de toilette en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie.

Papiers de base pour la fabrication de produits d'hygiène, présentés en grandes feuilles carrées ou rectangulaires.

Sous-position 0021.00

Ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, meme crepes, plisses, gaufres, estampes, perfores, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Ouate de cellulose (matériau absorbant) et nappes de fibres de cellulose, même ayant subi des traitements (crêpage, gaufrage, impression), présentées en rouleaux de grande largeur (> 36 cm). Matière première essentielle pour les produits absorbants (couches, serviettes hygiéniques).

Sous-position 0022.00

Ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, meme crepes, plisses, gaufres, estampes, perfores, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentées en grandes feuilles carrées ou rectangulaires, destinées à la conversion ou à des usages industriels.