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Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 23
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose decoupes a format , autres ouvrages en pate a papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose decoupes a format , autres ouvrages en pate a papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

Sous-position 2010.00

Papier et carton-filtre de forme circulaire

Papier et carton filtre découpés, de forme circulaire, utilisés pour la filtration en laboratoire ou dans l'industrie.

Sous-position 2090.00

Autres papier et carton-filtre

Papier et carton filtre découpés, autres que de forme circulaire, pour divers systèmes de filtration.

Sous-position 4000.00

Papiers a diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques

Papiers pour diagrammes d'appareils enregistreurs (graphiques, médicaux, industriels), conditionnés en bobines, feuilles ou disques.

Sous-position 6100.00

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton, en bambou

Articles de table (assiettes, gobelets, etc.) en papier ou carton contenant des fibres de bambou, caractérisés par leur composition naturelle ou biodégradable.

Sous-position 6910.00

Plateaux, plats et assiettes autres

Plateaux, plats et assiettes jetables en papier ou carton (autres qu'en bambou), pour la restauration rapide ou les événements.

Sous-position 6991.00

Tasses en papier ou carton

Tasses jetables en papier ou carton (non en bambou), souvent pour boissons chaudes ou froides.

Sous-position 6992.00

Gobelets en papier ou carton

Gobelets jetables en papier ou carton (non en bambou), pour les boissons.

Sous-position 6999.00

Autres articles similaires en papier ou carton

Autres articles de table similaires (couverts, pailles, etc.) en papier ou carton, destinés à un usage unique.

Sous-position 7010.00

Plaques moulees a alveoles pour l'emballage des oeufs

Plaques alvéolées moulées en pâte à papier, utilisées spécifiquement pour l'emballage et le transport des œufs.

Sous-position 7091.00

Articles moules ou presses en pate a papier pour fruits

Autres articles moulés ou pressés en pâte à papier, utilisés pour le conditionnement ou la protection des fruits (ex: barquettes).

Sous-position 7099.00

Autres articles moules ou presses en pate a papier

Autres articles moulés ou pressés en pâte à papier (non spécifiés pour œufs ou fruits), utilisés pour l'emballage de produits divers.

Sous-position 9010.00

Papier gomme ou adhesif, en bandes ou en rouleaux, auto-adhesifs

Papier gommé ou adhésif (bandes ou rouleaux) qui est auto-adhésif (se colle sans humidification), souvent utilisé pour l'emballage et le scellage.

Sous-position 9020.00

Papier gomme ou adhesif, en bandes ou en rouleaux, autres qu'auto adhesifs

Papier gommé ou adhésif (bandes ou rouleaux) qui n'est pas auto-adhésif (nécessite humidification pour coller), comme le ruban adhésif d'emballage classique à activer.

Sous-position 9091.00

Eventails et ecrans a main

Éventails et écrans à main en papier ou carton, souvent utilisés comme articles promotionnels ou décoratifs.

Sous-position 9092.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou autres fins graphiques non repris ailleurs

Papiers et cartons pour écriture, impression ou usages graphiques, découpés à format (feuilles ou blocs), non classés ailleurs (ex: papier pour dessin technique).

Sous-position 9093.00

Papiers et cartons perfores pour mecaniques jacquard et similaires definis a la note 11du present chapitre

Cartes ou papiers perforés utilisés pour le contrôle des métiers à tisser Jacquard et machines similaires, définis dans la Note 11 du Chapitre 48.

Sous-position 9094.00

Emballages-cadeaux

Emballages décoratifs en papier ou carton, spécifiquement conçus pour les cadeaux (sacs, boîtes, papiers découpés, pochettes).

Sous-position 9095.00

Joints

Joints découpés en papier ou carton, destinés à l'étanchéité ou au montage mécanique, autres que les articles d'emballage.

Sous-position 9096.10

Autres papiers et cartons en bandes ou rouleaux d'une largeur n'excedant pas 36 cm

Papiers, cartons et ouates de cellulose divers, coupés à format, non repris ailleurs, en bandes ou rouleaux (largeur max 36 cm).

Sous-position 9096.20

Autres papiers et cartons en feuilles carrees ou rectangulaires dont aucun cote n'excede 36 cm a l'etat non plie

Papiers, cartons et ouates de cellulose divers, coupés à format, en feuilles (carrées ou rectangulaires, max 36 cm).

Sous-position 9096.30

Autres papiers et cartons decoupes de forme autre que carree ou rectangulaire

Papiers, cartons et ouates de cellulose divers, coupés à format, découpés en formes autres que carrées ou rectangulaires.

Sous-position 9099.00

Autres ouvrages en pate a papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Tous les autres ouvrages et articles manufacturés en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, non couverts par les rubriques précédentes.