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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 06
Rubanerie autre que les articles du n 58.07, rubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs).
Liste des sous-positions dans cette rangée

Rubanerie autre que les articles du N 58.07, rubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs).

Sous-position 1010.00

Rubanerie élastique en velours, peluches ou chenille

Rubans fabriqués à partir de velours, de peluches ou de chenille, qui sont élastiques grâce à l'incorporation de fils de caoutchouc ou d'élastomères.

Sous-position 1091.00

Rubanerie non élastique en velours, fibres synthétiques ou artificielles

Rubans décoratifs ou d'emballage en velours ou tissus similaires, non élastiques, fabriqués à partir de fibres synthétiques ou artificielles.

Sous-position 1092.00

Rubanerie non élastique en velours, en coton

Rubans non élastiques en velours, peluches ou chenille, fabriqués exclusivement à partir de coton.

Sous-position 1093.00

Rubanerie non élastique en velours, en soie

Rubans non élastiques en velours ou chenille, fabriqués en soie naturelle ou en bourre de soie (sous-produits).

Sous-position 1099.00

Rubanerie non élastique en velours, autres matières

Rubans non élastiques en velours ou tissus bouclés, faits d'autres matières textiles (laine, lin, etc.).

Sous-position 2010.00

Rubanerie élastique contenant 5 % ou plus d'élastomères ou de caoutchouc

Rubans élastiques ne relevant pas de la catégorie du velours/peluche, contenant au moins 5% en poids de fils de caoutchouc ou d'élastomères.

Sous-position 2090.00

Autre rubanerie, contenant 5 % ou plus d'élastomères ou de caoutchouc (autres)

Autres formes de rubanerie (non strictement élastique ou non classée séparément) contenant 5 % ou plus de caoutchouc ou d'élastomères.

Sous-position 3100.00

Autre rubanerie de coton

Rubans tissés ou non tissés (autres que velours ou élastiques) fabriqués uniquement à partir de coton.

Sous-position 3210.00

Autre rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles

Rubans en fibres synthétiques ou artificielles (polyester, nylon, rayonne) avec des bords tissés de manière nette (lisières réelles), souvent utilisés pour la décoration.

Sous-position 3290.00

Autre rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, autres

Rubans en fibres synthétiques ou artificielles ne présentant pas de lisières réelles, ou classés différemment.

Sous-position 3900.00

Autre rubanerie d'autres matières textiles

Rubans fabriqués à partir de matières textiles non spécifiées (laine, lin, chanvre, etc.), hors catégories précédentes.

Sous-position 4010.00

Rubans sans trame (bolducs) de soie ou de déchets de soie

Rubans non tissés (sans trame), constitués de fils parallèles collés (bolducs), fabriqués à partir de soie ou de ses déchets.

Sous-position 4020.00

Rubans sans trame (bolducs) de coton

Rubans non tissés (bolducs) fabriqués à partir de fils de coton parallèles et collés.

Sous-position 4030.00

Rubans sans trame (bolducs) de fibres textiles synthétiques

Rubans non tissés (bolducs) fabriqués à partir de fibres synthétiques (polyester, nylon, etc.).

Sous-position 4040.00

Rubans sans trame (bolducs) de fibres textiles artificielles

Rubans non tissés (bolducs) fabriqués à partir de fibres artificielles (rayonne, viscose, etc.).

Sous-position 4090.00

Rubans sans trame (bolducs) d'autres matières

Rubans non tissés (bolducs) fabriqués à partir d'autres matières textiles non spécifiées (laine, lin, etc.).