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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 72
Fonte, fer et acier.
Rangée 04
Dechets et debris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles), dechets lingotes en fer ou en acier.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Dechets et debris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles), dechets lingotes en fer ou en acier.

Sous-position 1010.00

Dechets et debris de fonte non tries ni classes

Déchets et débris de fonte brute (ferrailles de fonte) non triés ni classés.

Sous-position 1090.00

Dechets et debris de fonte autres

Autres déchets et débris de fonte, triés ou classés selon la composition ou la forme.

Sous-position 2110.00

Dechets et debris d'aciers inoxydables contenant en poids 8% ou plus de nickel

Déchets et débris d'aciers inoxydables contenant en poids 8% ou plus de nickel.

Sous-position 2190.00

Dechets et debris d'aciers inoxydables autres

Déchets et débris d'aciers inoxydables contenant moins de 8% de nickel ou d'autres compositions.

Sous-position 2910.00

Dechets et debris d'aciers allies autres non tries ni classes

Déchets et débris d'autres aciers alliés (non inoxydables) non triés ni classés.

Sous-position 2990.00

Dechets et debris d'aciers allies autres autres

Déchets et débris d'autres aciers alliés (non inoxydables), triés ou classés.

Sous-position 3010.00

Dechets et debris de fer ou d'acier etames non tries ni classes

Déchets et débris de fer ou d'acier étamés (recouverts d'une couche d'étain), non triés ni classés.

Sous-position 3090.00

Dechets et debris de fer ou d'acier etames autres

Déchets et débris de fer ou d'acier étamés, triés ou classés.

Sous-position 4110.00

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles

Déchets et débris constitués de tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, même compressés en paquets.

Sous-position 4121.00

Chutes d'estampage ou de decoupage en paquets

Chutes d'estampage ou de découpage (restes de tôles découpées ou embouties) compressées en paquets.

Sous-position 4129.00

Chutes d'estampage ou de decoupage autres

Chutes d'estampage ou de découpage non compressées en paquets.

Sous-position 4910.00

Autres dechets et debris dechiquetes

Autres déchets et débris de fer ou d'acier (ferrailles) qui ont été déchiquetés (fragmentés mécaniquement).

Sous-position 4991.00

Autres dechets et debris autres en paquets

Autres déchets et débris de fer ou d'acier (ferrailles) non spécifiés ailleurs, compressés en paquets.

Sous-position 4999.00

Autres dechets et debris autres autres

Tous les autres déchets et débris de fer ou d'acier non spécifiés ni en vrac, ni en paquets, ni déchiquetés.

Sous-position 5000.00

Dechets lingotes

Déchets de fer ou d'acier refondus et moulés sous forme de petits lingots (appelés déchets lingotés).