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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 84

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Rangée 18

Refrigerateurs, congelateurs-conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre, pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n 84.15.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Refrigerateurs, congelateurs-conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre, pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du N 84.15.

Sous-position 1010.00

Collections destinees aux industries de montage (combinaisons réfrigérateur-congélateur)

Collections d'éléments destinées aux industries de montage pour la fabrication de combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs avec portes ou tiroirs extérieurs séparés.

Sous-position 1020.00

Collection dites ckd (combinaisons réfrigérateur-congélateur)

Collections de pièces détachées (CKD) pour la fabrication de combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs avec portes ou tiroirs extérieurs séparés.

Sous-position 1091.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité ≤ 50 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale n'excédant pas 50 litres.

Sous-position 1092.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité 50 l et ≤ 150 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale excédant 50 L mais n'excédant pas 150 L.

Sous-position 1093.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité 150 l et ≤ 230 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale excédant 150 L mais n'excédant pas 230 L.

Sous-position 1094.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité 230 l et ≤ 280 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale excédant 230 L mais n'excédant pas 280 L.

Sous-position 1095.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité 280 l et ≤ 380 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale excédant 280 L mais n'excédant pas 380 L.

Sous-position 1096.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité 380 l et ≤ 470 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale excédant 380 L mais n'excédant pas 470 L.

Sous-position 1097.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité 470 l et ≤ 650 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale excédant 470 L mais n'excédant pas 650 L.

Sous-position 1098.00

Combinaisons réfrigérateur-congélateur (autres) capacité 650 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs (produits finis) d'une capacité totale excédant 650 litres.

Sous-position 2110.00

Collections destinees aux industries de montage (réfrigérateurs domestiques à compression)

Collections d'éléments destinées aux industries de montage pour la fabrication de réfrigérateurs de type ménager à compression.

Sous-position 2120.00

Collection dites ckd (réfrigérateurs domestiques à compression)

Collections de pièces détachées (CKD) pour la fabrication de réfrigérateurs de type ménager à compression.

Sous-position 2191.00

Réfrigérateurs domestiques à compression (autres) capacité ≤ 50 l

Réfrigérateurs ménagers à compression (produits finis), d'une capacité n'excédant pas 50 litres.

Sous-position 2192.00

Réfrigérateurs domestiques à compression (autres) capacité 50 l et ≤ 150 l

Réfrigérateurs ménagers à compression (produits finis), d'une capacité excédant 50 L mais n'excédant pas 150 L.

Sous-position 2193.00

Réfrigérateurs domestiques à compression (autres) capacité 150 l et ≤ 230 l

Réfrigérateurs ménagers à compression (produits finis), d'une capacité excédant 150 L mais n'excédant pas 230 L.

Sous-position 2194.00

Réfrigérateurs domestiques à compression (autres) capacité 230 l et ≤ 280 l

Réfrigérateurs ménagers à compression (produits finis), d'une capacité excédant 230 L mais n'excédant pas 280 L.

Sous-position 2195.00

Réfrigérateurs domestiques à compression (autres) capacité 280 l et ≤ 380 l

Réfrigérateurs ménagers à compression (produits finis), d'une capacité excédant 280 L mais n'excédant pas 380 L.

Sous-position 2196.00

Réfrigérateurs domestiques à compression (autres) capacité 380 l

Réfrigérateurs ménagers à compression (produits finis), d'une capacité excédant 380 litres.

Sous-position 2910.00

Collections destinees aux industries de montage (autres réfrigérateurs domestiques)

Collections d'éléments destinées aux industries de montage pour la fabrication de réfrigérateurs de type ménager autres qu'à compression (par exemple, à absorption).

Sous-position 2920.00

Collection dites ckd (autres réfrigérateurs domestiques)

Collections de pièces détachées (CKD) pour la fabrication de réfrigérateurs de type ménager autres qu'à compression.

Sous-position 2991.00

Autres réfrigérateurs domestiques (autres) capacité ≤ 50 l

Réfrigérateurs ménagers autres qu'à compression (produits finis), d'une capacité n'excédant pas 50 litres.

Sous-position 2992.00

Autres réfrigérateurs domestiques (autres) capacité 50 l et ≤ 150 l

Réfrigérateurs ménagers autres qu'à compression (produits finis), d'une capacité excédant 50 L mais n'excédant pas 150 L.

Sous-position 2993.00

Autres réfrigérateurs domestiques (autres) capacité 150 l et ≤ 230 l

Réfrigérateurs ménagers autres qu'à compression (produits finis), d'une capacité excédant 150 L mais n'excédant pas 230 L.

Sous-position 2994.00

Autres réfrigérateurs domestiques (autres) capacité 230 l et ≤ 280 l

Réfrigérateurs ménagers autres qu'à compression (produits finis), d'une capacité excédant 230 L mais n'excédant pas 280 L.

Sous-position 2995.00

Autres réfrigérateurs domestiques (autres) capacité 280 l et ≤ 380 l

Réfrigérateurs ménagers autres qu'à compression (produits finis), d'une capacité excédant 280 L mais n'excédant pas 380 L.

Sous-position 2996.00

Autres réfrigérateurs domestiques (autres) capacité 380 l

Réfrigérateurs ménagers autres qu'à compression (produits finis), d'une capacité excédant 380 litres.

Sous-position 3010.00

Collections destinees aux industries de montage (congélateurs coffre ≤ 800 l)

Collections d'éléments destinées aux industries de montage pour la fabrication de meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres.

Sous-position 3020.00

Collection dites ckd (congélateurs coffre ≤ 800 l)

Collections de pièces détachées (CKD) pour la fabrication de meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres.

Sous-position 3091.00

Autres congélateurs coffre capacité ≤ 400 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre (produits finis) d'une capacité n'excédant pas 400 litres.

Sous-position 3092.00

Autres congélateurs coffre capacité 400 l et ≤ 800 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre (produits finis) d'une capacité excédant 400 L mais n'excédant pas 800 L.

Sous-position 4011.00

Collections destinees aux industries de montage (congélateurs armoire domestiques ≤ 900 l)

Collections d'éléments destinées aux industries de montage pour la fabrication de meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, de type ménager, d'une capacité n'excédant pas 900 litres.

Sous-position 4012.00

Collection dites ckd (congélateurs armoire domestiques ≤ 900 l)

Collections de pièces détachées (CKD) pour la fabrication de meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, de type ménager, d'une capacité n'excédant pas 900 litres.

Sous-position 4019.10

Autres congélateurs armoire domestiques capacité ≤ 250 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire (produits finis), de type ménager, d'une capacité n'excédant pas 250 litres.

Sous-position 4019.20

Autres congélateurs armoire domestiques capacité 250 l et ≤ 900 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire (produits finis), de type ménager, d'une capacité excédant 250 L mais n'excédant pas 900 L.

Sous-position 4091.00

Autres congélateurs armoire (non domestiques) capacité ≤ 400 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire (produits finis), autres que de type ménager, d'une capacité n'excédant pas 400 litres.

Sous-position 4092.00

Autres congélateurs armoire (non domestiques) capacité 400 l et ≤ 900 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire (produits finis), autres que de type ménager, d'une capacité excédant 400 L mais n'excédant pas 900 L.

Sous-position 5010.00

Collections destinees aux industries de montage (autres meubles frigorifiques de conservation et d'exposition)

Collections d'éléments destinées aux industries de montage pour la fabrication de meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) destinés à la conservation et à l'exposition de produits, incorporant un équipement de production du froid.

Sous-position 5020.00

Collection dites ckd d'autres meubles frigorifiques

Kits de pièces (Completely Knocked Down) destinés à l'assemblage local d'autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid.

Sous-position 5091.10

Meubles vitrines et comptoirs frigorifiques pour produits congelés

Meubles vitrines et meubles comptoirs réfrigérés (coffres, armoires, similaires) intégrant un groupe frigorifique ou un évaporateur, spécifiquement conçus pour la conservation et l'exposition de produits congelés.

Sous-position 5091.90

Autres meubles vitrines et comptoirs frigorifiques

Meubles vitrines et meubles comptoirs réfrigérés (coffres, armoires, similaires) intégrant un groupe frigorifique ou un évaporateur, autres que ceux destinés aux produits congelés (par exemple, pour produits frais ou boissons).

Sous-position 5099.00

Autres meubles frigorifiques pour la conservation et l'exposition

Autres types de meubles réfrigérés (coffres, armoires, similaires), non spécifiquement classés comme vitrines ou comptoirs, destinés à la conservation et à l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid.

Sous-position 6100.00

Pompes à chaleur (autres que pour le conditionnement de l'air)

Machines ou appareils utilisant le cycle de réfrigération pour transférer de la chaleur d'un milieu à un autre, servant au chauffage ou au refroidissement, à l'exception des équipements de conditionnement d'air (84.15).

Sous-position 6910.00

Unités de réfrigération pour camions, remorques ou fourgons

Systèmes de réfrigération autonomes ou intégrés, spécifiquement conçus et utilisés pour maintenir la température dans les espaces de chargement des véhicules de transport (camions, remorques, fourgons réfrigérés).

Sous-position 6920.00

Machines à fabrication de glace pour la conservation des produits de la pêche et de l'aquaculture

Appareils industriels conçus pour produire de la glace (en flocons, en écailles, etc.) destinée spécifiquement à la conservation et au refroidissement des produits de la pêche et de l'aquaculture.

Sous-position 6990.00

Autres machines et appareils pour la production du froid

Englobe tout autre matériel, machine ou appareil utilisé pour générer du froid ou maintenir une basse température, non spécifiquement couvert par les sous-positions précédentes (réfrigérateurs, congélateurs, pompes à chaleur, unités de camions, machines à glace spécifiques).

Sous-position 9100.00

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid (parties)

Parties d'appareils frigorifiques et de congélation: Meubles et structures extérieurs (parois, cadres) destinés à intégrer des systèmes de réfrigération ou de congélation (comme les coques de réfrigérateurs ou congélateurs avant l'installation du moteur).

Sous-position 9910.00

Évaporateurs et condenseurs (autres que pour appareils ménagers)

Pièces essentielles des systèmes de réfrigération, échangeurs de chaleur utilisés pour l'évaporation du réfrigérant (évaporateurs) ou sa condensation (condenseurs), destinés à des applications industrielles ou commerciales.

Sous-position 9991.00

Profils en matières plastiques avec baguette magnétique pour portes de réfrigérateurs

Profilés en plastique intégrant une bande magnétique, utilisés comme joints d'étanchéité pour les portes de réfrigérateurs, congélateurs ou conservateurs, assurant une fermeture hermétique.

Sous-position 9992.00

Évaporateurs et condenseurs pour appareils ménagers

Pièces essentielles des systèmes de réfrigération (échangeurs de chaleur) destinées spécifiquement à être installées dans les réfrigérateurs, congélateurs ou conservateurs de type domestique.

Sous-position 9993.00

Portes et tiroirs extérieurs pour réfrigérateurs et congélateurs

Composants externes visibles, tels que les portes et les tiroirs, conçus pour être montés sur des appareils de réfrigération et de congélation domestiques ou commerciaux.

Sous-position 9999.00

Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs ou conservateurs

Pièces détachées et composants internes ou externes divers pour appareils de production du froid (réfrigérateurs, congélateurs, conservateurs), non spécifiquement mentionnés dans les rubriques précédentes (ex: étagères, thermostats, ventilateurs, lampes, etc.).