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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 84

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Rangée 19

Appareils, dispositifs ou equipements de laboratoire, meme chauffes electriquement (a l'exclusion des fours et autres appareils du n 85.14), pour le traitement de matieres par des operations impliquant un changement de temperature telles que le chauffage, la cuisson, la torrefaction ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques chauffe-eau, non electriques, a chauffage instantane

Liste des sous-positions dans cette rangée

Appareils, dispositifs ou equipements de laboratoire, meme chauffes electriquement (a l'exclusion des fours et autres appareils du N 85.14), pour le traitement de matieres par des operations impliquant un changement de temperature telles que le chauffage, la cuisson, la torrefaction ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques chauffe-eau, non electriques, a chauffage instantane

Sous-position 1110.00

Collections (kits) de chauffe-eau instantanés à gaz, pour l'assemblage industriel

Kits de pièces pour l'assemblage de chauffe-eau non électriques, à gaz et à chauffage instantané, destinés à être montés localement dans les industries manufacturières.

Sous-position 1191.00

Chauffe-eau instantanés à gaz, capacité n'excédant pas 7 l

Appareils de chauffage de l'eau non électriques, utilisant le gaz pour un chauffage instantané, dont la capacité nominale (souvent le débit) ne dépasse pas 7 litres. Utilisés principalement dans les foyers.

Sous-position 1192.00

Chauffe-eau instantanés à gaz, capacité de 7 l à 12 l

Appareils de chauffage de l'eau non électriques, utilisant le gaz pour un chauffage instantané, avec une capacité nominale comprise entre 7 et 12 litres.

Sous-position 1193.00

Chauffe-eau instantanés à gaz, capacité excédant 12 l

Appareils de chauffage de l'eau non électriques, utilisant le gaz pour un chauffage instantané, avec une capacité nominale dépassant 12 litres. Souvent utilisés pour des besoins importants.

Sous-position 1210.00

Chauffe-eau solaires pour usage domestique

Systèmes et appareils qui utilisent l'énergie solaire pour chauffer l'eau, conçus spécifiquement pour être installés et utilisés dans des habitations privées (usage domestique).

Sous-position 1290.00

Autres chauffe-eau solaires (non domestiques)

Systèmes et appareils qui utilisent l'énergie solaire pour chauffer l'eau, destinés à des applications non domestiques, telles que les installations commerciales, industrielles ou collectives.

Sous-position 1910.00

Autres chauffe-eau non électriques (pour usage domestique)

Chauffe-eau non électriques pour usage domestique qui fonctionnent par accumulation ou par chauffage instantané, autres que ceux fonctionnant au gaz ou par énergie solaire (ex: chaudières au fioul, charbon).

Sous-position 1990.00

Autres chauffe-eau non électriques (non domestiques)

Chauffe-eau non électriques (par accumulation ou instantané), non solaires, destinés à des usages industriels, commerciaux ou collectifs.

Sous-position 2000.00

Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

Appareils conçus pour stériliser des instruments, des matériaux ou des milieux par chauffage (autoclaves) ou autres méthodes, utilisés dans les domaines médical, chirurgical ou de la recherche en laboratoire.

Sous-position 3300.00

Appareils de lyophilisation et séchoirs à pulvérisation

Machines utilisées pour enlever l'humidité ou les solvants des matériaux par des procédés complexes (comme la lyophilisation pour préserver les produits sensibles à la chaleur, ou le séchage par pulvérisation pour produire des poudres fines).

Sous-position 3400.00

Autres séchoirs pour produits agricoles

Machines utilisées pour réduire la teneur en humidité des produits agricoles (céréales, fruits, légumes, fourrage, etc.) autres que les séchoirs par lyophilisation ou pulvérisation.

Sous-position 3500.00

Autres séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton

Machines industrielles utilisées pour sécher le bois après traitement, ainsi que pour éliminer l'humidité de la pâte à papier, du papier fini ou du carton lors du processus de fabrication.

Sous-position 3910.00

Séchoirs pour ouvrages en céramique

Équipement industriel utilisé dans la fabrication de céramique pour éliminer l'eau résiduelle des pièces façonnées avant l'étape de cuisson, garantissant ainsi leur intégrité structurelle.

Sous-position 3920.00

Séchoirs utilisés dans les industries chimiques

Machines de séchage conçues pour traiter des produits chimiques, des poudres, ou des granulés, souvent dans des conditions spécifiques de température et de pression.

Sous-position 3930.00

Séchoirs utilisés dans les industries alimentaires, des boissons

Équipement de séchage industriel adapté aux normes sanitaires strictes, utilisé pour sécher des ingrédients alimentaires, des produits finis, etc.

Sous-position 3990.00

Autres séchoirs (divers)

Toutes les machines de séchage industrielles non spécifiquement classées pour l'agriculture, le bois, le papier, la céramique, la chimie, l'alimentation ou le tabac.

Sous-position 4010.00

Appareils de distillation ou de rectification pour l'industrie laitière

Équipement utilisé dans le traitement du lait et des produits laitiers pour séparer les composants, concentrer des produits ou purifier des ingrédients par distillation ou rectification.

Sous-position 4020.00

Appareils de distillation ou de rectification pour l'industrie des graisses et huiles alimentaires

Équipement utilisé dans le raffinage et le traitement des graisses et des huiles comestibles pour améliorer leur qualité, leur pureté ou pour fractionner leurs composants.

Sous-position 4030.00

Appareils de distillation ou de rectification pour l'industrie sucrière

Machines et dispositifs utilisés dans la production de sucre pour la purification ou la concentration des sirops et mélasses par des procédés thermiques de distillation ou de rectification.

Sous-position 4040.00

Appareils de distillation ou de rectification pour les industries de la chocolaterie et de la confiserie

Équipement utilisé pour des processus spécifiques dans la fabrication de chocolat et de confiseries, potentiellement pour l'extraction ou la purification d'arômes ou d'alcools (si utilisés dans la confiserie).

Sous-position 4050.00

Appareils de distillation ou de rectification pour le traitement des produits alimentaires, boissons (autres)

Équipement de distillation ou de rectification destiné au traitement de produits variés dans les secteurs de l'alimentation, des boissons, non couverts par les rubriques spécifiques précédentes.

Sous-position 4070.00

Appareils de distillation ou de rectification pour les industries du caoutchouc et des matières plastiques

Équipement utilisé dans la production ou le recyclage du caoutchouc et des matières plastiques, souvent pour la purification de monomères, solvants ou autres produits chimiques.

Sous-position 4080.00

Appareils de distillation ou de rectification pour les industries des hydrocarbures

Colonnes et équipements utilisés dans les raffineries de pétrole et l'industrie pétrochimique pour séparer les différents composants du pétrole brut par distillation fractionnée.

Sous-position 4091.00

Appareils de distillation ou de rectification pour l'industrie chimique (autres)

Équipement de distillation et de rectification pour la purification, la séparation ou la concentration de produits dans les procédés de fabrication chimique, non spécifiquement destinés aux hydrocarbures.

Sous-position 4092.00

Appareils de distillation ou de rectification pour les industries des pâtes à papier, papiers ou cartons

Équipement de distillation ou de rectification utilisé dans le traitement des liqueurs, la récupération de produits chimiques ou la purification d'éléments dans la fabrication de la pâte à papier, du papier et du carton.

Sous-position 4099.00

Appareils de distillation ou de rectification pour autres usages

Tout autre appareil de distillation ou de rectification non couvert par les classifications spécifiques (alimentaire, hydrocarbures, chimie, papier, etc.).

Sous-position 5000.00

Échangeurs de chaleur

Dispositifs conçus pour transférer efficacement l'énergie thermique entre deux ou plusieurs fluides (liquides ou gaz) à des températures différentes, sans les mélanger. Utilisés dans de nombreux secteurs industriels.

Sous-position 6010.00

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air

Machines et systèmes utilisés pour refroidir l'air à des températures cryogéniques afin de le transformer en phase liquide, souvent comme première étape de la séparation des gaz atmosphériques (azote, oxygène, argon).

Sous-position 6020.00

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction d'autres gaz (autres que l'air)

Systèmes industriels et cryogéniques utilisés pour liquéfier des gaz spécifiques (comme le gaz naturel, l'hélium, l'hydrogène, le chlore), souvent pour le stockage ou le transport.

Sous-position 8111.00

Collections (kits) de percolateurs et autres appareils pour boissons chaudes (pour montage)

Kits de pièces pour l'assemblage de percolateurs (cafetières) et d'autres appareils servant à préparer ou à garder chaudes les boissons (théières, bouilloires industrielles), destinés aux industries de montage.

Sous-position 8112.00

Collections ckd de percolateurs et autres appareils pour boissons chaudes

Kits de pièces (Completely Knocked Down) pour l'assemblage de percolateurs (cafetières) et d'autres appareils pour boissons chaudes, utilisés pour la production industrielle ou semi-industrielle locale.

Sous-position 8119.00

Autres percolateurs et appareils pour la préparation de boissons chaudes

Appareils complets, neufs ou importés non destinés au montage local, pour la préparation de café (percolateurs, machines à expresso) et d'autres boissons chaudes (distributeurs, bouilloires professionnelles).

Sous-position 8191.00

Bain-marie électrique

Appareil de cuisson ou de maintien au chaud utilisant un bain d'eau chauffé électriquement pour cuire ou réchauffer les aliments doucement. Souvent utilisé en restauration collective ou professionnelle.

Sous-position 8199.00

Autres appareils pour la préparation de boissons chaudes ou le chauffage des aliments

Tous autres appareils pour la préparation de boissons chaudes, la cuisson ou le chauffage des aliments, qui ne sont pas des percolateurs ni des bains-marie électriques, y compris les équipements professionnels de cuisine.

Sous-position 8910.00

Stérilisateurs autres que médico-chirurgicaux ou de laboratoires

Appareils de stérilisation utilisés dans l'industrie (par exemple, pour la stérilisation de produits alimentaires, de contenants ou d'eau), qui ne sont pas destinés aux applications médicales ou de laboratoire.

Sous-position 8991.10

Cuves et réservoirs de stockage avec dispositif de refroidissement pour l'industrie laitière

Contenants (cuves ou citernes) utilisés dans l'industrie laitière pour stocker le lait cru ou transformé, équipés de systèmes intégrés de réfrigération pour maintenir la température.

Sous-position 8991.20

Appareils de pasteurisation pour l'industrie laitière

Machines utilisées dans l'industrie laitière pour chauffer rapidement le lait à une température spécifique pendant une courte période (pasteurisation) afin de détruire les micro-organismes pathogènes, puis de le refroidir rapidement.

Sous-position 8991.30

Appareils pour la fabrication de laits concentrés

Équipement utilisé dans l'industrie laitière pour enlever une partie de l'eau du lait (par évaporation ou osmose inverse) afin de produire du lait concentré non sucré ou sucré.

Sous-position 8991.90

Autres matériel de laiterie

Machines et équipements divers pour l'industrie laitière, non spécifiquement classés comme cuves de refroidissement, pasteurisateurs ou appareils de fabrication de lait concentré (ex: homogénéisateurs, machines de remplissage, échangeurs spécifiques).

Sous-position 8992.00

Autres appareils pour l'industrie des graisses et huiles alimentaires

Appareils et dispositifs utilisés dans l'industrie des huiles et graisses alimentaires, autres que les appareils de distillation ou de rectification (ex: presses à huile, filtres spécifiques, machines de blanchiment).

Sous-position 8993.00

Autres appareils pour l'industrie sucrière

Appareils et dispositifs utilisés dans la production de sucre, autres que les équipements de distillation ou de rectification (ex: cristalliseurs, centrifugeuses de sucre, évaporateurs).

Sous-position 8994.00

Autres appareils pour les industries de la chocolaterie et de la confiserie

Machines et dispositifs utilisés dans la fabrication de chocolat et de confiseries, autres que les appareils de distillation (ex: malaxeurs, conches, tempéreuses, machines de moulage).

Sous-position 8996.00

Autres appareils pour les industries des pâtes à papier, papiers ou cartons

Appareils thermiques et de traitement pour la fabrication de pâte à papier, papier ou carton, autres que les séchoirs ou les appareils de distillation (ex: digesteurs, chaudières de récupération).

Sous-position 8997.00

Autres appareils pour les industries du caoutchouc et des matières plastiques

Appareils pour le traitement du caoutchouc ou des matières plastiques, impliquant un changement de température, autres que les équipements de distillation (ex: fours de vulcanisation, machines de préchauffage).

Sous-position 8998.00

Autres appareils pour l'industrie chimique

Appareils et dispositifs de laboratoire ou industriels utilisés dans les processus chimiques nécessitant un changement de température (chauffage, refroidissement, torréfaction), autres que les séchoirs ou les appareils de distillation.

Sous-position 8999.00

Autres appareils et dispositifs (pour autres usages)

Équipements et appareils de traitement thermique ou de laboratoire (chauffage, refroidissement, etc.) non spécifiquement classés ailleurs dans la nomenclature 84.19.

Sous-position 9010.00

Parties de chauffe-eau non électriques

Pièces détachées et composants destinés spécifiquement aux chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, solaires ou à gaz.

Sous-position 9020.00

Parties d'appareils destinés aux équipements de laboratoires

Pièces et composants de rechange pour les appareils de laboratoire impliquant des changements de température (chauffage, refroidissement, stérilisation, séchage, etc.) couverts par la position 84.19.

Sous-position 9030.00

Parties de percolateurs et autres appareils pour boissons chaudes

Pièces détachées pour les machines à café (percolateurs, expresso) et autres équipements utilisés pour la préparation ou le maintien au chaud des boissons.

Sous-position 9090.00

Parties des autres appareils de traitement thermique (84.19)

Pièces de rechange pour tous les appareils de traitement thermique industriels couverts par la position 84.19 (séchoirs, appareils de distillation, échangeurs de chaleur, appareils de cuisson/chauffage industriels, etc.), à l'exception de ceux mentionnés précédemment (chauffe-eau, laboratoire, percolateurs).