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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 28
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de dechargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mecaniques, transporteurs, telepheriques, par exemple).
Liste des sous-positions dans cette rangée

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de dechargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mecaniques, transporteurs, telepheriques, par exemple).

Sous-position 1011.00

Ascenseurs et monte-charge electriques palans a skips

Appareils électriques de levage ou monte-charge utilisant des skips (bennes) pour le transport de matériaux, souvent dans le bâtiment ou l'industrie minière.

Sous-position 1019.00

Ascenseurs et monte-charge electriques autres ascenseurs et monte-charge electriques

Tous autres types d'ascenseurs et de monte-charge fonctionnant à l'électricité, utilisés pour transporter des personnes ou des marchandises entre différents niveaux.

Sous-position 1090.00

Ascenseurs et monte-charge autres ascenseurs et monte-charge

Ascenseurs et monte-charge qui ne sont pas actionnés par l'électricité (par exemple, les systèmes hydrauliques).

Sous-position 2010.00

Appareils elevateurs ou transporteurs, pneumatique pour produits en vrac

Machines utilisant la pression de l'air (système pneumatique) pour soulever ou transporter des matériaux non conditionnés ou granulaires (en vrac), comme les céréales ou la poudre.

Sous-position 2090.00

Appareils elevateurs ou transporteurs, pneumatique autres

Autres machines et appareils utilisant un système pneumatique pour le levage ou le transport, autres que ceux spécifiquement destinés aux produits en vrac.

Sous-position 3100.00

Autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises specialement con?us pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

Équipements de manutention (convoyeurs, transporteurs) fonctionnant en continu, conçus spécifiquement pour être utilisés dans les galeries de mines ou d'autres environnements souterrains pour le transport de matériaux.

Sous-position 3200.00

Autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises autres, a benne

Machines de manutention fonctionnant en continu et utilisant des bennes ou des godets pour déplacer les marchandises (souvent des matériaux en vrac ou des agrégats).

Sous-position 3310.00

Autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises autres, a bande ou a courroie convoyeurs magnetiques

Systèmes de convoyeurs à bande ou à courroie utilisant des dispositifs magnétiques pour maintenir ou déplacer les marchandises, particulièrement les pièces métalliques ou ferreuses.

Sous-position 3390.00

Autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises autres, a bande ou a courroie autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a bande ou a courroie

Systèmes de convoyeurs et transporteurs continus utilisant des bandes ou des courroies, à l'exclusion des modèles magnétiques. Communément appelés 'tapis roulants industriels'.

Sous-position 3910.00

Autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises autres transporteurs ou convoyeurs a rouleaux ou a galets

Systèmes de convoyeurs à action continue qui utilisent des rouleaux ou des galets pour déplacer des marchandises, typiquement des cartons, des palettes ou des conteneurs.

Sous-position 3920.00

Autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises autres pour produits en vrac

Appareils de manutention et de transport à action continue conçus pour le déplacement de matériaux non conditionnés (vrac), autres que ceux fonctionnant par système pneumatique, à benne, à bande/courroie ou à rouleaux/galets.

Sous-position 3990.00

Autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises autres autres appareils elevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises

Catégorie résiduelle couvrant tous les autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour marchandises, non spécifiés dans les sous-catégories précédentes.

Sous-position 4000.00

Escaliers mecaniques et trottoirs roulants

Dispositifs de transport vertical ou horizontal à déplacement continu destinés aux personnes, tels que les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants.

Sous-position 6000.00

Telepheriques (y compris les telesieges et remonte-pentes) mecanismes de traction pour funiculaires

Systèmes de transport par câble aérien (téléphériques, télésièges, remonte-pentes) et les mécanismes d'entraînement utilisés pour les funiculaires (trains à câble circulant sur rails).

Sous-position 7000.00

Robots industriels

Machines automatisées programmables, utilisées dans l'industrie pour effectuer des tâches répétitives ou complexes, souvent impliquées dans des opérations de levage, chargement ou manutention.

Sous-position 9010.00

Autres machines et appareils transpalettes

Petits chariots de manutention conçus pour soulever et déplacer des palettes sur de courtes distances. Ils peuvent être manuels, semi-électriques ou électriques.

Sous-position 9020.00

Autres machines et appareils bras de chargement portuaire

Dispositifs mécaniques complexes utilisés dans les ports et terminaux pour charger ou décharger rapidement et efficacement des fluides, des gaz ou des matériaux en vrac des navires (citernes ou vraquiers).

Sous-position 9091.00

Autres machines et appareils autres treuils sur chevalements metalliques (derricks) pour forage de puits

Mécanismes de treuil et de levage montés sur des tours de forage (derricks) utilisés spécifiquement pour l'opération de forage des puits, notamment pétroliers ou gaziers.

Sous-position 9092.00

Autres machines et appareils autres appareilsd'entretien de puits

Équipements spécialisés utilisés pour l'entretien, la réparation ou la réhabilitation des puits de pétrole, de gaz ou d'eau après la phase de forage.

Sous-position 9093.00

Autres machines et appareils autres machines autopropulsees montees sur chenilles et destinees a la pose de canalisations

Engins de construction lourds, souvent basés sur un châssis à chenilles, équipés pour manipuler et positionner de longs segments de tuyaux lors de la construction de pipelines (pose de canalisations).

Sous-position 9094.00

Autres machines et appareils autres des types utilises dans le chargement ou dechargement de fours

Équipements spécialisés (comme les enfourneurs ou défourneurs) utilisés pour la manutention des matériaux chauds ou des produits dans les fours industriels (sidérurgie, verrerie, céramique).

Sous-position 9095.00

Autres machines et appareils autres des types utilises pour les matieres radioactives

Équipements de manutention (souvent télécommandés ou hautement blindés) conçus pour manipuler en toute sécurité des matériaux radioactifs dans l'industrie nucléaire.

Sous-position 9099.20

Autres machines et appareils autres autres grues a fleche laterale et chargeurs a tuyaux

Engins lourds, souvent sur chenilles, utilisés spécifiquement dans la construction de pipelines pour soulever, supporter et positionner les segments de tuyaux (pipe layers ou sideboom cranes).

Sous-position 9099.30

Autres machines et appareils autres autres chargeurs, des types utilises dans les mines souterraines

Chargeurs et engins de manutention conçus pour opérer dans des espaces confinés et difficiles des mines souterraines.

Sous-position 9099.90

Autres machines et appareils autres autres autres machines et appareils de levage, de chargement, de dechargement ou de manutention

Catégorie résiduelle pour toutes les machines de levage, chargement, déchargement ou manutention qui ne correspondent pas aux descriptions spécifiques précédentes (par exemple, certains types de palans ou de convoyeurs spéciaux).