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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 12
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.

Sous-position 0010.00

Velos de course

Bicyclettes et autres cycles non motorisés spécialement conçus et adaptés pour la course.

Sous-position 0020.00

Collections destinees aux industries de montage

Collections de pièces (SKD/CKD) destinées à l'assemblage industriel de bicyclettes et autres cycles sans moteur.

Sous-position 0091.10

Ayant un diametre n'excedant pas 38 cm

Bicyclettes conventionnelles à deux roues dont le diamètre de la roue n'excède pas 38 cm (typiquement les très petites bicyclettes ou jouets).

Sous-position 0091.20

Ayant un diametre excedant 38 cm mais n'excedant pas48 cm

Bicyclettes à deux roues dont le diamètre de la roue est compris entre 38 cm et 48 cm.

Sous-position 0091.30

Ayant un diametre excedant 48 cm mais n'excedant pas58 cm

Bicyclettes à deux roues dont le diamètre de la roue est compris entre 48 cm et 58 cm.

Sous-position 0091.40

Ayant un diametre excedant 58 cm mais n'excedant pas 68 cm

Bicyclettes à deux roues dont le diamètre de la roue est compris entre 58 cm et 68 cm.

Sous-position 0091.50

Ayant un diametre excedant 68 cm

Bicyclettes à deux roues dont le diamètre de la roue excède 68 cm (grandes roues).

Sous-position 0099.10

A trois roues a l'exclusion de ceux pour enfants du n 95.03

Cycles non motorisés à trois roues (triporteurs de marchandises ou cycles pour adultes), autres que les bicyclettes ordinaires et les jouets pour enfants.

Sous-position 0099.90

Autres

Autres cycles non motorisés non spécifiés ailleurs (ex: monocycle, cycles à quatre roues sans moteur).