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Section 19
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
Rangée 03
Autres armes a feu et engins similaires utilisant la deflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon, pistolets lance-fusees et autres engins concu uniquement pour lancer des fusees de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir a blanc, pistolets d'abattage a cheville, canons lance amarres, par exemple
Liste des sous-positions dans cette rangée

Autres armes a feu et engins similaires utilisant la deflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon, pistolets lance-fusees et autres engins concu uniquement pour lancer des fusees de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir a blanc, pistolets d'abattage a cheville, canons lance amarres, par exemple

Sous-position 1011.00

Armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon fusils et carabines de chasse et de tir fusils de chasse

Fusils de chasse ou de sport anciens (mousquets) qui doivent être chargés par la bouche du canon (par opposition au chargement par la culasse).

Sous-position 1012.00

Armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon fusils et carabines de chasse et de tir carabines de chasse ou de tir

Carabines (armes à canon rayé) de chasse ou de sport anciennes qui se chargent uniquement par la bouche du canon.

Sous-position 1090.00

Armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon autres

Autres armes à feu qui doivent être chargées par le canon (par exemple, pistolets à chargement par la bouche, canardière).

Sous-position 2011.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse fusils et carabines, a canon simple a pompe

Fusils ou carabines de chasse ou de tir sportif équipés d'au moins un canon lisse (souvent des fusils à pompe), à simple canon.

Sous-position 2012.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse fusils et carabines, a canon simple semi-automatiques

Fusils ou carabines de chasse ou de tir sportif à canon simple et lisse, fonctionnant en mode semi-automatique.

Sous-position 2019.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse fusils et carabines, a canon simple autres

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon simple et lisse, autres que ceux à pompe ou semi-automatiques (par exemple, à un coup simple basculant).

Sous-position 2020.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse fusils et carabines, a plusieurs canons, y compris les fusils-combines

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif dotés de plusieurs canons (superposés ou juxtaposés), y compris les armes combinées ayant des canons lisses et rayés.

Sous-position 2030.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse traditionnelles destinees aux festivites et aux activites culturelles et folkloriques

Fusils et carabines de chasse traditionnels à canon lisse, spécifiquement destinés à être utilisés lors de fêtes, événements culturels et activités folkloriques (tirs de baroud, par exemple).

Sous-position 3010.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif a culasse a un coup

Fusils ou carabines de chasse ou de tir sportif qui nécessitent un rechargement manuel après chaque tir (mécanisme à culasse à un coup).

Sous-position 3020.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif semi-automatiques

Fusils ou carabines de chasse ou de tir sportif utilisant un mécanisme semi-automatique, capable de tirer un coup par pression sur la détente sans nécessiter de rechargement manuel du mécanisme.

Sous-position 3090.00

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif autres

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif non classés ailleurs dans cette sous-catégorie.

Sous-position 9000.00

Autres

Autres armes à feu utilisant la déflagration de la poudre non spécifiquement mentionnées, telles que les pistolets lance-fusées, les pistolets d'abattage à cheville, ou les canons lance-amarres.