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Section 19

Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Chapitre 19

Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

Liste des rangées dans le chapitre

Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.

Armement lourd et systèmes d'armes militaires automatiques.

Revolvers et pistolets, autres que ceux des ns 93.03 ou 93.04.

Armes de poing destinées à la défense ou au sport (exclut les armes de chasse ou de signalisation).

Autres armes a feu et engins similaires utilisant la deflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon, pistolets lance-fusees et autres engins concu uniquement pour lancer des fusees de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir a blanc, pistolets d'abattage a cheville, canons lance amarres, par exemple

Armes à feu spécialisées : fusils de chasse, armes anciennes, pistolets de signalisation et outils d'abattage.

Autres armes (fusils, carabines et pistolets a ressort, a air comprime ou a gaz, matraques, par exemple), a l'exclusion de celles du n 93.07.

Armes utilisant l'air ou le gaz (airsoft, paintball) et armes contondantes (matraques).

Parties et accessoires des articles des n s 93.01 a 93.04

Pièces détachées, crosses, chargeurs et accessoires pour armes de guerre et armes de poing.

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

Munitions de tous types pour usage militaire, chasse ou sportif (cartouches, missiles, balles).

Sabres, epees, baionnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.

Armes historiques ou cérémonielles coupantes ou perforantes (épées, couteaux militaires, baïonnettes).