Pièces mobiles internes telles que les pistons, les systèmes de verrouillage (crochets) ou les dispositifs de réduction de recul/gaz (amortisseurs à gaz) pour pistolets et revolvers.

Sous-position 1050.00

De revolvers ou pistolets chargeurs et leurs parties

Chargeurs amovibles ou fixes utilisés pour alimenter les pistolets en munitions, ainsi que toutes les pièces constitutives de ces chargeurs.

Sous-position 1060.00

De revolvers ou pistolets silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la detonation) et leurs parties

Dispositifs conçus pour réduire le bruit généré par la détonation d'une arme à feu (silencieux), ainsi que leurs pièces détachées.

Sous-position 1070.00

De revolvers ou pistolets crosses, plaquettes de crosse et plaques de couche

Pièces de maintien ou de support, comme les crosses, les plaquettes de crosse (poignées) et les plaques de couche, utilisées sur les pistolets et revolvers.

Sous-position 1080.00

De revolvers ou pistolets coulisses pour pistolets et barillets pour revolvers

Mécanismes spécifiques aux pistolets semi-automatiques (coulisses) et aux revolvers (barillets/cylindres) qui contiennent les munitions ou participent au cycle de tir.

Sous-position 1090.00

De revolvers ou pistolets autres

Toutes autres pièces et accessoires non spécifiquement mentionnés destinés aux revolvers ou pistolets.

Sous-position 2010.00

De fusils ou carabines du n 93.03 mecanismes de mise a feu

Mécanismes de mise à feu utilisés dans les fusils et carabines de chasse ou de tir sportif classés sous 93.03.

Sous-position 2020.00

De fusils ou carabines du n 93.03 carcasses

Carcasses ou récepteurs principaux destinés aux fusils et carabines de chasse ou de tir sportif (93.03).

Sous-position 2030.00

De fusils ou carabines du n 93.03 canons rayes

Canons comportant des rayures internes (canons rayés) destinés aux fusils ou carabines de tir de précision.

Sous-position 2040.00

De fusils ou carabines du n 93.03 pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs a gaz

Pièces assurant le cycle de fonctionnement et le verrouillage de la culasse dans les fusils et carabines (93.03), y compris les pistons et les dispositifs anti-recul à gaz.

Sous-position 2050.00

De fusils ou carabines du n 93.03 chargeurs et leurs parties

Chargeurs et leurs pièces de rechange, conçus pour l'alimentation en munitions des fusils et carabines de la position 93.03.

Sous-position 2060.00

De fusils ou carabines du n 93.03 silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la detonation) et leurs parties

Silencieux et leurs composants utilisés pour atténuer le bruit de la détonation des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif.

Sous-position 2070.00

De fusils ou carabines du n 93.03 dispositifs anti-lueur et leurs parties

Dispositifs (caches-flammes) fixés au canon pour réduire la flamme et la lueur visibles lors du tir.

Sous-position 2080.00

De fusils ou carabines du n 93.03 culasses, verrous (platines) et boites de culasse

Composants du mécanisme de fermeture de la culasse, incluant la culasse elle-même, les verrous et le boîtier récepteur associé.

Sous-position 2090.00

De fusils ou carabines du n 93.03 autres

Toutes autres pièces et accessoires non spécifiquement mentionnés destinés aux fusils et carabines de chasse ou de tir sportif (93.03).

Sous-position 9111.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines mecanismes de mise a feu

Mécanismes de mise à feu utilisés spécifiquement dans les armes de guerre classées sous la position 93.01 (mitrailleuses, mitraillettes, fusils militaires).

Sous-position 9112.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines carcasses

Carcasses et récepteurs destinés aux armes de guerre de la position 93.01 (mitrailleuses, mitraillettes, fusils militaires).

Sous-position 9113.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines canons

Canons destinés aux armes de guerre (mitrailleuses, pistolets-mitrailleurs, fusils et carabines militaires) de la position 93.01.

Sous-position 9114.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs a gaz

Composants internes mobiles assurant le cycle de fonctionnement et le verrouillage dans les armes de guerre automatiques ou semi-automatiques (93.01).

Sous-position 9115.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines chargeurs et leurs parties

Chargeurs et pièces associées conçus pour l'alimentation des armes de guerre (mitrailleuses, fusils d'assaut, etc.) de la position 93.01.

Sous-position 9116.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la detonation) et leurs parties

Silencieux et leurs pièces de rechange spécifiquement conçus pour les armes de guerre de la position 93.01.

Sous-position 9117.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines dispositifs anti-lueur et leurs parties

Dispositifs anti-lueur (cache-flammes) et leurs composants, destinés aux armes de guerre de la position 93.01.

Sous-position 9118.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines culasses, verrous (platines) et boites de culasse

Composants du mécanisme de culasse (y compris la culasse, les verrous et le boîtier) pour les armes de guerre classées sous 93.01.

Sous-position 9119.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines autres

Toutes autres pièces et accessoires non spécifiquement mentionnés destinés aux mitrailleuses, pistolets-mitrailleurs, fusils ou carabines de guerre.

Sous-position 9190.00

Autres des armes de guerre du n 93.01 autres

Parties et accessoires destinés aux autres armes de guerre de la position 93.01 non couvertes par les sous-catégories précédentes (par exemple, pièces d'artillerie, lance-roquettes).

Sous-position 9900.00

Autres autres

Toutes autres parties et accessoires pour les armes des positions 93.01 à 93.04, non spécifiquement destinés aux armes de guerre, aux revolvers/pistolets ou aux fusils/carabines de chasse (ex: pièces d'armes à air comprimé).

Parties et accessoires des articles des N s 93.01 a 93.04

De revolvers ou pistolets mecanismes de mise a feu

De revolvers ou pistolets carcasses

De revolvers ou pistolets canons

De revolvers ou pistolets pistons, crochets de verrouillage et amortisseurs a gaz