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Section 19
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
Rangée 06
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
Liste des sous-positions dans cette rangée

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

Sous-position 2100.00

Cartouches pour fusils ou carabines a canon lisse et leurs parties , plombs pour carabines a air comprime cartouches

Munitions complètes (cartouches) destinées aux fusils de chasse ou carabines à canon lisse.

Sous-position 2900.00

Cartouches pour fusils ou carabines a canon lisse et leurs parties , plombs pour carabines a air comprime autres

Parties de cartouches pour fusils à canon lisse (douilles, amorces, bourres) et plombs ou chevrotines pour fusils à air comprimé.

Sous-position 3010.00

Autres cartouches et leurs parties pour armes de guerre du n 93.01

Cartouches de munitions et leurs parties, conçues spécifiquement pour les armes de guerre de la position 93.01 (calibres militaires, balles perforantes, etc.).

Sous-position 3090.00

Autres cartouches et leurs parties autres

Autres cartouches et leurs parties, incluant les munitions pour pistolets et revolvers, ou pour carabines et fusils rayés de sport/chasse.

Sous-position 9010.00

Autres autres projectiles et munitions pour armes de guerre leurs parties

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres projectiles de gros calibre ou dispositifs explosifs, ainsi que leurs parties, destinés aux armes de guerre.

Sous-position 9090.00

Autres autres

Autres munitions ou projectiles non classés spécifiquement, y compris les amorces, les douilles vides ou d'autres pièces de cartouches non mentionnées.