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Section 04
Produits des industries alimentaires, boissons, vinaigres
Chapitre 23
Residus et dechets des industries alimentaires, aliments prepares pour animaux.
Rangée 06
Tourteaux et autres residus solides, meme broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles vegetales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n?s 23.04 ou 23.05.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Tourteaux et autres residus solides, meme broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles vegetales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n?s 23.04 ou 23.05.

Sous-position 1010.00

Tourteaux de graines de coton

Tourteaux solides obtenus après l'extraction de l'huile des graines de coton, utilisés principalement pour l'alimentation animale ou l'engrais.

Sous-position 1090.00

De graines de coton autres residus solides

Tous les autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des graines de coton.

Sous-position 2010.00

De graines de lin tourteaux

Tourteaux (résidus solides) obtenus après l'extraction de l'huile des graines de lin (linseed), valorisés pour leur teneur en fibres et protéines.

Sous-position 2090.00

De graines de lin autres residus solides

Tous les autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des graines de lin.

Sous-position 3010.00

De graines de tournesol tourteaux

Tourteaux solides obtenus après l'extraction de l'huile des graines de tournesol, largement utilisés dans l'alimentation animale.

Sous-position 3090.00

De graines de tournesol autres residus solides

Tous les autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des graines de tournesol.

Sous-position 4110.00

Tourteaux de graines de navette (à faible teneur en acide érucique)

Tourteaux (résidus solides) de graines de navette (variété de colza) ayant une faible teneur en acide érucique, après extraction de l'huile.

Sous-position 4120.00

Tourteaux de graines de colza (à faible teneur en acide érucique)

Tourteaux (résidus solides) de graines de colza (rapeseed) ayant une faible teneur en acide érucique, après extraction de l'huile, utilisés couramment dans l'alimentation animale.

Sous-position 4190.00

De navette ou de colza de graines de navette ou de colza a faible teneur en acide erucique autres residus solides de graines de navette ou de colza

Tous les autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique.

Sous-position 4910.00

Tourteaux de graines de navette (autres variétés)

Tourteaux de graines de navette non classés comme à faible teneur en acide érucique (variétés standard ou traditionnelles).

Sous-position 4920.00

Tourteaux de graines de colza (autres variétés)

Tourteaux de graines de colza non classés comme à faible teneur en acide érucique (variétés standard).

Sous-position 4990.00

De navette ou de colza autres autres residus solides de graines de navette ou de colza

Autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des graines de navette ou de colza non à faible teneur en acide érucique.

Sous-position 5011.00

De noix de coco ou de coprah de noix de coco tourteaux

Tourteaux obtenus après l'extraction de l'huile de la chair fraîche de la noix de coco, souvent utilisés comme aliments pour animaux.

Sous-position 5019.00

De noix de coco ou de coprah de noix de coco autres residus solides

Tous les autres résidus solides (non classés comme tourteaux) provenant de l'extraction de l'huile de noix de coco.

Sous-position 5021.00

De noix de coco ou de coprah de coprah tourteaux

Tourteaux (résidus solides) obtenus après l'extraction de l'huile du coprah (chair de coco séchée).

Sous-position 5029.00

De noix de coco ou de coprah de coprah autres residus solides

Tous les autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile du coprah.

Sous-position 6011.00

De noix ou d'amandes de palmiste de noix tourteaux

Tourteaux obtenus à partir des noix de palme (le fruit entier ou sa coque fibreuse) après extraction de l'huile.

Sous-position 6019.00

De noix ou d'amandes de palmiste de noix autres residus solides

Autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des noix de palme (partie externe du fruit).

Sous-position 6021.00

De noix ou d'amandes de palmiste d'amandes de palmiste tourteaux

Tourteaux obtenus à partir des amandes (noyaux) de palmiste, après extraction de l'huile de palmiste, très prisés en alimentation animale.

Sous-position 6029.00

De noix ou d'amandes de palmiste d'amandes de palmiste autres residus solides

Autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des amandes de palmiste.

Sous-position 9011.00

Autres de germes de mais tourteaux

Tourteaux solides obtenus après l'extraction de l'huile des germes de maïs, souvent incorporés dans les aliments pour animaux.

Sous-position 9019.00

Autres de germes de mais autres residus solides

Autres résidus solides provenant de l'extraction de l'huile des germes de maïs (non classés comme tourteaux).

Sous-position 9091.00

Autres autres grignons d'olives et autres residus de l'extraction de l'huile d'olive

Résidus solides fibreux (grignons d'olives) laissés après le pressage de l'huile d'olive, utilisés pour l'extraction de l'huile de grignons ou comme combustible.

Sous-position 9099.00

Autres autres autres

Tourteaux et résidus solides provenant de l'extraction de graisses ou d'huiles végétales non classés précédemment (par exemple, sésame, ricin).