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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 27
Combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leurs distillations, matieres bitumineuses, cires minerales.
Rangée 14
Bitumes et asphaltes, naturels, schistes et sables bitumineux, asphaltites et roches asphaltiques.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Bitumes et asphaltes, naturels, schistes et sables bitumineux, asphaltites et roches asphaltiques.

Sous-position 1010.00

Schistes et sables bitumineux contenant 60% ou moins de matieres inertes a l'importation

Schistes et sables bitumineux, importés, contenant 60% ou moins de matières inertes.

Sous-position 1020.00

Schistes et sables bitumineux contenant 60% ou moins de matieres inertes a la sortie des usines exercees

Schistes et sables bitumineux, produits en usine soumise à accises, contenant 60% ou moins de matières inertes.

Sous-position 1030.00

Schistes et sables bitumineux contenant plus de 60% de matieres inertes a l'importation

Schistes et sables bitumineux, importés, contenant plus de 60% de matières inertes.

Sous-position 1040.00

Schistes et sables bitumineux contenant plus de 60% de matieres inertes a la sortie des usines exercees

Schistes et sables bitumineux, produits en usine soumise à accises, contenant plus de 60% de matières inertes.

Sous-position 9011.00

Autres a l'importation bitumes et asphaltes, naturels

Bitumes et asphaltes naturels, importés (faisant partie des bitumes et asphaltes, naturels, asphaltites et roches asphaltiques).

Sous-position 9019.10

Asphaltites (à l'importation)

Asphaltites naturels, faisant partie des bitumes et asphaltes, destinés à l'importation.

Sous-position 9019.20

Roches asphaltiques (à l'importation)

Roches asphaltiques naturelles, classées sous bitumes et asphaltes, destinées à l'importation.

Sous-position 9021.00

Bitumes et asphaltes naturels (à la sortie des usines)

Bitumes et asphaltes d'origine naturelle, lors de la sortie des usines soumises à imposition.

Sous-position 9029.10

Asphaltites (à la sortie des usines)

Asphaltites naturels, lors de la sortie des usines soumises à imposition.

Sous-position 9029.20

Roches asphaltiques (à la sortie des usines)

Roches asphaltiques naturelles, lors de la sortie des usines soumises à imposition.