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Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 18
Papiers des types utilises pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisees a des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 36 cm, ou coupes a format, mouchoirs, serviettes a demaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires a usages domestiques de
Liste des sous-positions dans cette rangée

Papiers des types utilises pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisees a des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 36 cm, ou coupes a format, mouchoirs, serviettes a demaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires a usages domestiques de

Sous-position 1010.00

Papier hygienique en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 36 cm

Papier hygiénique en rouleaux, destiné à l'usage domestique ou sanitaire, largeur max 36 cm, avant ou après découpe pour usage final.

Sous-position 1020.00

Papier hygienique en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont aucun cote n'excede 36 cm a l'etat non plie

Papier hygiénique en feuilles prédécoupées (carrées ou rectangulaires, max 36 cm) non pliées, généralement pour distributeurs.

Sous-position 1030.00

Papier hygienique decoupes de forme autre que carree ou rectangulaire

Papier hygiénique découpé en formes spéciales (non carrées ou rectangulaires), souvent pour des besoins spécifiques ou des distributeurs automatiques.

Sous-position 2011.00

Essuie-mains en rouleaux

Essuie-mains en papier ou ouate de cellulose, présentés en rouleaux pour distributeurs. Usage sanitaire et domestique.

Sous-position 2019.00

Essuie-mains autres

Essuie-mains en papier ou ouate de cellulose, présentés sous d'autres formes, notamment en paquets de feuilles pliées.

Sous-position 2020.00

Mouchoirs

Mouchoirs en papier ou ouate de cellulose, à usage domestique ou sanitaire, généralement emballés par lots dans des pochettes.

Sous-position 2030.00

Serviettes a demaquiller

Serviettes ou lingettes en papier ou ouate de cellulose utilisées pour le démaquillage et le nettoyage du visage.

Sous-position 3010.00

Nappes

Nappes de table jetables en papier ou ouate de cellulose, pour usage domestique ou dans la restauration.

Sous-position 3020.00

Serviettes de table

Serviettes de table jetables en papier ou ouate de cellulose, pour accompagner les repas.

Sous-position 5010.00

Vetements et accessoires de vetement des types utilises dans les hopitaux ou dans les cliniques

Vêtements et accessoires jetables en papier ou ouate de cellulose, typiquement utilisés en milieu hospitalier ou clinique (blouses, calots, masques jetables).

Sous-position 5090.00

Vetements et accessoires de vetement autres

Autres vêtements et accessoires de vêtement en papier ou ouate de cellulose (non hospitaliers), comme les costumes de déguisement ou les tabliers jetables industriels.

Sous-position 9010.00

Autres papiers des types utilises dans les hopitaux ou dans les cliniques

Autres articles à usage domestique ou sanitaire en papier/ouate de cellulose, des types utilisés dans les hôpitaux ou les cliniques (ex: draps de lit jetables, protections pour tables d'examen).

Sous-position 9090.00

Autres papiers pour usages domestiques ou sanitaires

Autres articles pour usage domestique ou sanitaire en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (non listés précédemment, ex: bavoirs jetables).