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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 07
Etiquettes, ecussons et articles similaires en matieres textiles, en pieces, en rubans ou decoupes, non brodes.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Etiquettes, ecussons et articles similaires en matieres textiles, en pieces, en rubans ou decoupes, non brodes.

Sous-position 1011.00

Surfaces textiles touffetees

Surfaces textiles touffetées, autres que les produits du N 57.03 (tapis et autres revêtements de sol). Elles sont souvent utilisées pour des revêtements muraux, de l'ameublement ou des éléments décoratifs.

Sous-position 1019.00

Tissus a point de gaze, destines a l'industrie pharmaceutique

Tissus légers à point de gaze (Mousseline/Gauze), spécialement conçus et préparés pour être utilisés dans l'industrie pharmaceutique et médicale (pansements, compresses).

Sous-position 1091.00

Tissus a point de gaze, de coton

Tissus légers à point de gaze, fabriqués principalement en coton, autres que ceux destinés à l'industrie pharmaceutique.

Sous-position 1099.00

Tissus a point de gaze, de soie ou de dechets de soie

Tissus légers à point de gaze, fabriqués en soie naturelle ou à partir de déchets de soie (bourre de soie).

Sous-position 9011.00

Tissus a point de gaze, d'autres matieres textiles

Tissus légers à point de gaze, fabriqués à partir de matières textiles autres que le coton ou la soie (par exemple, lin, fibres synthétiques).

Sous-position 9019.00

Tulles, tulles-bobinots et tissus a mailles nouees, unis

Tulles (tissus légers et transparents à mailles), tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, présentés sous forme unie (non ornés de dentelle).

Sous-position 9091.00

Tulles, tulles-bobinots et tissus a mailles nouees, autres

Tulles (tissus légers et transparents à mailles), tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, autres que unis (peut inclure des motifs ou des couleurs).

Sous-position 9099.00

Dentelles a la mecanique de fibres synthetiques ou artificielles, en pieces ou en bandes

Dentelles fabriquées à la machine, composées de fibres synthétiques ou artificielles, présentées en rouleaux (pièces) ou en bandes coupées, pour l'habillement ou la décoration.