Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 10
Broderies en pieces, en bandes ou en motifs.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Broderies en pieces, en bandes ou en motifs.

Sous-position 1010.00

Dentelles a la main, en motifs

Dentelles fabriquées entièrement à la main, présentées sous forme de motifs individuels (motifs).

Sous-position 1090.00

Tapisseries tissees a la main et tapisseries a l'aiguille, meme confectionnees

Tapisseries murales tissées à la main (types Gobelins, Aubusson, etc.) et tapisseries réalisées à l'aiguille (point de croix, petit point), même si elles sont finies ou confectionnées (prêtes à poser).

Sous-position 9110.00

Rubanerie de velours, peluches, tissus de chenille ou tissus boucles du genre eponge, elastique

Rubans et rubanerie élastiques, composés de velours, peluches, tissus de chenille ou tissus bouclés de type éponge, associant des matières textiles à des fils de caoutchouc pour l'élasticité.

Sous-position 9190.00

Rubanerie de velours, peluches, tissus de chenille ou tissus boucles du genre eponge, autres, en fibres textiles synthetiques ou en fibres textiles artificielles

Rubanerie non élastique, faite de velours, peluches ou tissus de chenille, composée de fibres textiles synthétiques ou artificielles.

Sous-position 9210.00

Rubanerie de velours, peluches, tissus de chenille ou tissus boucles du genre eponge, autres, en coton

Rubanerie non élastique, faite de velours, peluches ou tissus de chenille, composée de coton.

Sous-position 9290.00

Rubanerie de velours, peluches, tissus de chenille ou tissus boucles du genre eponge, autres, en soie, en bourre de soie (schappe) ou en bourrette de soie

Rubanerie non élastique, faite de velours, peluches ou tissus de chenille, composée de soie ou de ses dérivés (bourre de soie ou bourrette de soie).

Sous-position 9910.00

Rubanerie de velours, peluches, tissus de chenille ou tissus boucles du genre eponge, autres, autres

Rubanerie non élastique, faite de velours, peluches ou tissus de chenille, composée d'autres matières textiles non spécifiées précédemment.

Sous-position 9990.00

Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'elastomeres ou de fils de caoutchouc, elastique

Autre rubanerie élastique (hors velours/chenille), contenant au moins 5% en poids de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc.