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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 63
Autres articles textiles confectionnes, assortiments, friperie et chiffons.
Rangée 07
Autres articles confectionnes, y compris les patrons de vetements.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Autres articles confectionnes, y compris les patrons de vetements.

Sous-position 1010.00

Serpillières, lavettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie

Articles de nettoyage pour l'entretien ménager (vadrouilles, chiffons, lavettes), confectionnés par tricotage ou crochetage (bonneterie).

Sous-position 1020.00

Serpillières, lavettes et articles d'entretien similaires, en nontissés

Articles de nettoyage fabriqués à partir de nontissés (feutre, nappes de fibres liées), souvent jetables ou semi-durables.

Sous-position 1090.00

Autres serpillières, lavettes et articles d'entretien similaires

Articles de nettoyage et d'entretien, autres qu'en bonneterie ou en nontissés (généralement en tissus tissés classiques).

Sous-position 2000.00

Ceintures et gilets de sauvetage

Équipements de sécurité individuelle (gilets, ceintures) remplis de matériaux flottants ou gonflables, revêtus de textiles, destinés à assurer la flottaison en cas de danger dans l'eau.

Sous-position 9010.00

Patrons de vêtements

Modèles ou gabarits en papier ou carton fin, utilisés par les tailleurs ou les couturiers pour découper les pièces de tissu destinées à la confection de vêtements.

Sous-position 9020.00

Drapeaux, étendards, bannières, fanions et articles similaires

Articles textiles symboliques ou décoratifs tels que drapeaux nationaux, bannières, fanions et leurs accessoires (cordes, mâts simples).

Sous-position 9030.00

Housses protectrices pour vêtements

Housses en textile (souvent en nontissé ou plastique fin doublé) conçues pour protéger les vêtements (costumes, robes) de la poussière et des mites pendant le stockage.

Sous-position 9040.00

Housses d'automobiles, d'appareils ou de machines

Housses de protection en textile (souvent imperméable) destinées à couvrir les véhicules, équipements ou machines pour les protéger des intempéries ou de la poussière.

Sous-position 9050.00

Lacets de chaussures, de corsets, etc., arrêtés à leurs extrémités

Lacets tressés ou tissés, fabriqués en matières textiles, coupés à longueur et munis d'embouts (aglets) à leurs extrémités, pour chaussures, vêtements ou corsets.

Sous-position 9060.00

Berceaux portatifs et dispositifs similaires pour le transport des enfants

Articles textiles confectionnés (sacs de transport, berceaux souples) conçus pour porter ou transporter les nourrissons et les jeunes enfants.

Sous-position 9070.00

Éventails et écrans à main

Éventails pliants ou rigides, souvent décoratifs, dont la structure principale est en matière textile (écrans), actionnés à la main.

Sous-position 9080.00

Bandages pour articulations ou les muscles (genoux, chevilles, etc.)

Articles textiles élastiques ou de soutien, utilisés pour bander ou supporter les articulations et les muscles (par exemple, genouillères, chevillères).

Sous-position 9091.00

Masques à usage médical en tissu (chirurgical, soins)

Masques faciaux en tissu réutilisable ou non-tissé, conçus pour être utilisés dans des environnements médicaux, chirurgicales ou lors de soins.

Sous-position 9092.00

Masques de protection (poussières, odeurs) à filtre non remplaçable, en nontissés

Masques de protection respiratoire contre les particules fines ou les odeurs, fabriqués à partir de plusieurs couches de nontissés, où le filtre est intégré et non remplaçable.

Sous-position 9093.00

Bourrelets en tissus pour portes ou fenêtres

Rouleaux ou boudins en tissu remplis, utilisés pour calfeutrer les interstices des portes et fenêtres et empêcher les courants d'air (boudins de porte).

Sous-position 9099.00

Autres articles textiles confectionnés

Tous les articles textiles confectionnés non spécifiés dans les sous-positions précédentes.