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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 43
Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du N 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires.

Sous-position 1110.00

Machines à imprimer offset, alimentées en bobines, pour l'impression de journaux

Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines (rotatives offset), spécifiquement conçues pour l'impression de journaux.

Sous-position 1120.00

Machines à imprimer offset, alimentées en bobines, pour l'impression d'emballage

Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines, spécifiquement conçues pour l'impression d'emballages (carton, papier d'emballage).

Sous-position 1190.00

Autres machines à imprimer offset, alimentées en bobines

Autres machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines, non spécifiquement destinés aux journaux ou aux emballages (par exemple, magazines).

Sous-position 1200.00

Machines à imprimer offset de bureau, alimentées en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié

Machines à imprimer offset de bureau alimentées en feuilles de petites dimensions (ne dépassant pas 22 cm x 36 cm à l'état non plié).

Sous-position 1310.00

Pour l'impression en plusieurs couleurs d'emballages en matieres plastiques, cylindriques, coniques ou a faces planes

Machines et appareils pour l'impression offset en plusieurs couleurs d'emballages en matières plastiques, qu'ils soient cylindriques, coniques ou à faces planes.

Sous-position 1321.00

D'une vitesse d'impression egale ou superieure a 12 000 feuilles/heure

Machines à imprimer offset alimentées en feuilles, de format n'excédant pas 37,5 x 51 cm, et d'une vitesse d'impression égale ou supérieure à 12 000 feuilles par heure.

Sous-position 1329.00

Autres

Autres machines à imprimer offset alimentées en feuilles, de format n'excédant pas 37,5 x 51 cm (celles dont la vitesse est inférieure à 12 000 feuilles/heure).

Sous-position 1390.00

Autres

Autres machines et appareils d'impression offset non spécifiés dans les sous-positions précédentes (inclut les formats supérieurs à 37,5 x 51 cm et non alimentées en bobines).

Sous-position 1400.00

Machines et appareils a imprimer, typographiques, alimentes en bobines, a l'exclusion des machines et appareils flexographiques

Machines et appareils à imprimer typographiques, alimentés en bobines (en continu), à l'exclusion des machines et appareils flexographiques.

Sous-position 1500.00

Machines et appareils a imprimer, typographiques, autres qu'alimentes en bobines, a l'exclusion des machines et appareils flexographiques

Machines et appareils à imprimer typographiques, autres qu'alimentés en bobines (généralement alimentés en feuilles), à l'exclusion des machines et appareils flexographiques.

Sous-position 1600.00

Machines et appareils a imprimer, flexographiques

Machines et appareils d'impression utilisant la technique flexographique (impression en relief souple).

Sous-position 1700.00

Machines et appareils a imprimer, heliographiques

Machines et appareils à imprimer utilisant le procédé héliographique ou la gravure (Rotogravure).

Sous-position 1910.00

A imprimer les matieres textiles

Autres machines à imprimer spécifiquement conçues pour l'impression des matières textiles (autres que les procédés offset, typo, flexo ou hélio, comme la sérigraphie rotative).

Sous-position 1920.00

Utilisees pour la fabrication des semi-conducteurs

Machines d'impression utilisées spécifiquement dans les processus de fabrication des semi-conducteurs et des circuits intégrés.

Sous-position 1930.00

A imprimer les papiers ou les matieres plastiques

Machines d'impression diverses, destinées à imprimer des papiers ou des matières plastiques (par exemple, la sérigraphie, ou des techniques non listées précédemment).

Sous-position 1990.00

Autres machines et appareils a imprimer

Toutes les autres machines et appareils d'impression qui ne sont pas spécifiés dans les positions ou sous-positions précédentes.

Sous-position 3111.00

Alimentees avec des feuilles de format a4 (210 mm x 297 mm)

Machines combinées assurant au moins deux fonctions (impression, copie ou fax), dotées d'un fax, aptes à être connectées à un réseau ou un ordinateur, et alimentées en format A4.

Sous-position 3119.00

Autres

Machines combinées assurant au moins deux fonctions (impression, copie ou fax), dotées d'un fax, aptes à être connectées à un réseau ou un ordinateur, autres que celles utilisant le format A4 (ex. A3 ou formats larges).

Sous-position 3121.10

Combinaisons d'imprimantes, de photocopie et de scanner

Combinaisons de machines assurant les fonctions d'impression, de photocopie et de scanner, aptes à être connectées, utilisant le format A4, et ne comportant pas de fonction télécopie.

Sous-position 3121.90

Autres

Autres combinaisons de machines (assurant au moins deux fonctions : impression/copie/fax) sans fonction fax, connectables au réseau et utilisant le format A4.

Sous-position 3129.10

Combinaisons d'imprimantes, de photocopie et de scanner

Combinaisons de machines assurant les fonctions d'impression, de photocopie et de scanner, aptes à être connectées, n'utilisant pas le format A4, et ne comportant pas de fonction télécopie.

Sous-position 3129.90

Autres

Autres combinaisons de machines (assurant au moins deux fonctions : impression/copie/fax) sans fonction fax, connectables au réseau et n'utilisant pas le format A4.

Sous-position 3211.00

Machines a imprimer a jet d'encre

Machines à imprimer à jet d'encre, non combinées, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information (ATI) ou à un réseau.

Sous-position 3212.10

Imprimantes laser

Imprimantes laser, non combinées, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information (ATI) ou à un réseau.

Sous-position 3212.90

Autres imprimantes

Autres imprimantes (par exemple matricielles, thermiques), non combinées, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information (ATI) ou à un réseau.

Sous-position 3220.00

Telecopieurs

Appareils de télécopie (fax), non combinés, aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information (ATI) ou à un réseau.

Sous-position 3291.00

Appareils de photocopie

Appareils de photocopie autonomes, aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information (ATI) ou à un réseau (copieurs numériques).

Sous-position 3299.00

Autres

Autres machines ou appareils autonomes (excluant imprimantes, copieurs, fax) aptes à être connectés à un réseau ou un ordinateur (ex. scanners autonomes professionnels).

Sous-position 3911.00

Machines a imprimer a jet d'encre

Machines à imprimer à jet d'encre, autonomes, non aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau.

Sous-position 3912.00

Autres imprimantes

Autres imprimantes (laser, matricielles, etc.), autonomes, non aptes à être connectées à un réseau ou un ordinateur.

Sous-position 3991.00

Telecopieurs

Appareils de télécopie (fax) autonomes, non aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau.

Sous-position 3992.00

Copieurs numeriques

Copieurs numériques autonomes, c'est-à-dire qui ne sont ni connectables, ni combinés avec d'autres fonctions (impression, fax).

Sous-position 3993.00

Appareils de photocopie

Appareils de photocopie (généralement analogiques) autonomes, non numériques et non connectables.

Sous-position 3999.00

Autres

Autres machines et appareils (excluant imprimantes, copieurs, fax) qui ne sont pas combinés et ne sont pas aptes à être connectés à un ATI ou un réseau.

Sous-position 9110.00

Parties de machines et d'appareils de la sous-position 8443.12

Parties et accessoires des machines et appareils d'impression offset alimentés en bobines classés sous la sous-position 8443.12.

Sous-position 9191.00

Plieuses

Machines à plier (plieuses) utilisées comme accessoires ou parties des machines d'impression pour le traitement du papier imprimé.

Sous-position 9192.00

Numeroteurs automatiques

Numéroteurs automatiques utilisés en complément des machines d'impression pour l'ajout de numéros de série ou de codes sur les documents.

Sous-position 9199.00

Autres

Autres parties et accessoires pour machines et appareils d'impression par planches, cylindres et autres organes imprimants du N° 84.42, non spécifiés ailleurs.

Sous-position 9910.00

Mecanismes d'impression

Mécanismes d'impression, c'est-à-dire l'ensemble mécanique de base permettant la reproduction de l'image (pour imprimantes, fax, copieurs).

Sous-position 9920.00

Tetes d'impression

Têtes d'impression utilisées dans les imprimantes à jet d'encre ou d'autres technologies, pour déposer l'encre ou le toner sur le support.

Sous-position 9930.00

Cartouches d'encre meme remplies

Contenants destinés à recevoir l'encre liquide pour les machines d'impression à jet d'encre, y compris les cartouches remplies ou vides.

Sous-position 9940.00

Cartouches de revelateur ou de toners

Cartouches contenant le toner (poudre sèche) ou le révélateur, utilisées dans les imprimantes laser et les photocopieuses.

Sous-position 9990.00

Autres parties et accessoires pour imprimantes, machines a copier et machines a telecopier

Toutes autres parties et accessoires, reconnaissables comme étant destinés exclusivement ou principalement aux imprimantes, machines à copier et machines à télécopier.