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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 02
Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.

Sous-position 1010.00

A moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) collections destinees aux industries de montage

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 1091.10

A moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places chauffeur inclus blindes

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (10 à 17 places), à moteur diesel ou semi-diesel, blindés.

Sous-position 1091.90

A moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places chauffeur inclus autres

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (10 à 17 places), à moteur diesel ou semi-diesel, autres (non blindés).

Sous-position 1092.10

A moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places chauffeur inclus blindes

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (18 à 30 places), à moteur diesel ou semi-diesel, blindés.

Sous-position 1092.90

A moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places chauffeur inclus autres

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (18 à 30 places), à moteur diesel ou semi-diesel, autres (non blindés).

Sous-position 1093.10

A moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) autres pour le transport de 31 places et plus, chauffeur inclus blindes

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (31 places et plus), à moteur diesel ou semi-diesel, blindés.

Sous-position 1093.90

A moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) autres pour le transport de 31 places et plus, chauffeur inclus autres

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (31 places et plus), à moteur diesel ou semi-diesel, autres (non blindés).

Sous-position 2010.00

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique collections destinees aux industries de montage

Véhicules pour 10+ personnes, équipés d'un moteur diesel/semi-diesel et d'un moteur électrique (Hybrides Diesel), collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 2091.10

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 10 à 17 personnes, hybrides (Diesel/Électrique), blindés.

Sous-position 2091.90

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 10 à 17 personnes, hybrides (Diesel/Électrique), autres.

Sous-position 2092.10

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 18 à 30 personnes, hybrides (Diesel/Électrique), blindés.

Sous-position 2092.90

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 18 à 30 personnes, hybrides (Diesel/Électrique), autres.

Sous-position 2093.10

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 31+ personnes, hybrides (Diesel/Électrique), blindés.

Sous-position 2093.90

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 31+ personnes, hybrides (Diesel/Électrique), autres.

Sous-position 3010.00

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique collections destinees aux industries de montage

Véhicules pour 10+ personnes, équipés d'un moteur à allumage par étincelles et d'un moteur électrique (Hybrides Essence), collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 3091.10

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 10 à 17 personnes, hybrides (Essence/Électrique), blindés.

Sous-position 3091.90

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 10 à 17 personnes, hybrides (Essence/Électrique), autres.

Sous-position 3092.10

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 18 à 30 personnes, hybrides (Essence/Électrique), blindés.

Sous-position 3092.90

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 18 à 30 personnes, hybrides (Essence/Électrique), autres.

Sous-position 3093.10

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 31+ personnes, hybrides (Essence/Électrique), blindés.

Sous-position 3093.90

Equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 31+ personnes, hybrides (Essence/Électrique), autres.

Sous-position 4010.00

Uniquement a moteur electrique pour la propulsion collections destinees aux industries de montage

Véhicules pour 10+ personnes, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 4091.10

Uniquement a moteur electrique pour la propulsion autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 10 à 17 personnes, uniquement électriques, blindés.

Sous-position 4091.90

Uniquement a moteur electrique pour la propulsion autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 10 à 17 personnes, uniquement électriques, autres.

Sous-position 4092.10

Uniquement a moteur electrique pour la propulsion autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 18 à 30 personnes, uniquement électriques, blindés.

Sous-position 4092.90

Uniquement a moteur electrique pour la propulsion autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 18 à 30 personnes, uniquement électriques, autres.

Sous-position 4093.10

Uniquement a moteur electrique pour la propulsion autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 31+ personnes, uniquement électriques, blindés.

Sous-position 4093.90

Uniquement a moteur electrique pour la propulsion autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 31+ personnes, uniquement électriques, autres.

Sous-position 9010.00

Autres collections destinees aux industries de montage

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, autres types de propulsion, collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 9091.10

Autres autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 10 à 17 personnes, autres moteurs, blindés.

Sous-position 9091.90

Autres autres pour le transport de 10 places ou plus, mais moins de 18 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 10 à 17 personnes, autres moteurs, autres.

Sous-position 9092.10

Autres autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 18 à 30 personnes, autres moteurs, blindés.

Sous-position 9092.90

Autres autres pour le transport de 18 places ou plus, mais moins de 31 places, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 18 à 30 personnes, autres moteurs, autres.

Sous-position 9093.10

Autres autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus blindes

Véhicules pour 31+ personnes, autres moteurs, blindés.

Sous-position 9093.90

Autres autres pour le transport de 31 places ou plus, chauffeur inclus autres

Véhicules pour 31+ personnes, autres moteurs, autres.