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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 11
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles equipes d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars, side-cars.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles equipes d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars, side-cars.

Sous-position 1010.00

Collections destinees aux industries de montage

Collections de pièces (SKD/CKD) destinées à l'assemblage industriel de motocycles ou cyclomoteurs équipés d'un moteur à piston d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3.

Sous-position 1020.00

Collection dites ckd

Collections de pièces (CKD - Completely Knocked Down) pour l'assemblage de motocycles ou cyclomoteurs avec moteur à piston de cylindrée n'excédant pas 50 cm3.

Sous-position 1091.00

Specialement amenages pour invalides

Motocycles ou cyclomoteurs neufs (cylindrée <= 50 cm3) spécialement adaptés pour être conduits par des personnes handicapées ou invalides.

Sous-position 1092.10

A deux roues

Motocycles et cyclomoteurs neufs à deux roues (cylindrée <= 50 cm3) non équipés de side-car.

Sous-position 1092.20

A trois roues (du type triporteur)

Motocycles ou cyclomoteurs à trois roues (type triporteur) sans side-car, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3. Utilisés souvent pour le transport de petites charges.

Sous-position 1092.30

A quatre roues

Motocycles ou cyclomoteurs à quatre roues (quads ou véhicules similaires légers) sans side-car, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3.

Sous-position 1093.00

Autres, equipes d'un side-car

Motocycles ou cyclomoteurs d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3, équipés d'une nacelle latérale (side-car).

Sous-position 2010.00

Collections dites ckd

Collections de pièces (CKD) destinées à l'assemblage industriel de motocycles (moteur à piston) d'une cylindrée supérieure à 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3.

Sous-position 2091.11

Scooters

Scooters à deux roues (moteur à piston, cylindrée 50 cm3 < C <= 250 cm3) sans side-car.

Sous-position 2091.19

Autres

Motocycles classiques (non scooters) à deux roues (moteur à piston, cylindrée 50 cm3 < C <= 250 cm3) sans side-car.

Sous-position 2091.20

A trois roues (du type triporteur)

Triporteurs et autres motocycles à trois roues (moteur à piston, cylindrée 50 cm3 < C <= 250 cm3) sans side-car.

Sous-position 2091.31

Engins dits quads sans dispositif de marche arriere

Quads (véhicules tout-terrain à quatre roues) d'une cylindrée de 51 cm3 à 250 cm3, ne disposant pas de dispositif de marche arrière.

Sous-position 2091.39

Autres

Autres motocycles à quatre roues (y compris quads avec marche arrière) d'une cylindrée de 51 cm3 à 250 cm3, sans side-car.

Sous-position 2092.00

Equipes d'un side-car

Motocycles (moteur à piston, cylindrée 50 cm3 < C <= 250 cm3) équipés d'une nacelle latérale (side-car).

Sous-position 3010.00

Collections dites ckd

Collections de pièces (CKD) destinées à l'assemblage industriel de motocycles (moteur à piston) d'une cylindrée supérieure à 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3.

Sous-position 3091.10

A deux roues

Motocycles classiques (y compris scooters) à deux roues (moteur à piston, cylindrée 250 cm3 < C <= 500 cm3) sans side-car.

Sous-position 3091.20

A trois roues (du type triporteur)

Triporteurs et autres motocycles à trois roues (moteur à piston, cylindrée 250 cm3 < C <= 500 cm3) sans side-car.

Sous-position 3091.31

Engins dits quads sans dispositif de marche arriere

Quads (véhicules tout-terrain à quatre roues) d'une cylindrée de 251 cm3 à 500 cm3, ne disposant pas de dispositif de marche arrière.

Sous-position 3091.39

Autres

Autres motocycles à quatre roues (y compris quads avec marche arrière) d'une cylindrée de 251 cm3 à 500 cm3, sans side-car.

Sous-position 3092.00

Equipes d'un side-car

Motocycles (moteur à piston, cylindrée 250 cm3 < C <= 500 cm3) équipés d'une nacelle latérale (side-car).

Sous-position 4010.00

Collections dites ckd

Collections de pièces (CKD) destinées à l'assemblage industriel de motocycles (moteur à piston) d'une cylindrée supérieure à 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3.

Sous-position 4091.10

A deux roues

Motocycles classiques (y compris scooters) à deux roues (moteur à piston, cylindrée 500 cm3 < C <= 800 cm3) sans side-car.

Sous-position 4091.20

A trois roues (du type triporteur)

Triporteurs et autres motocycles à trois roues (moteur à piston, cylindrée 500 cm3 < C <= 800 cm3) sans side-car.

Sous-position 4091.31

Engins dits quads sans dispositif de marche arriere

Quads (véhicules tout-terrain à quatre roues) d'une cylindrée de 501 cm3 à 800 cm3, ne disposant pas de dispositif de marche arrière.

Sous-position 4091.39

Autres

Autres motocycles à quatre roues (y compris quads avec marche arrière) d'une cylindrée de 501 cm3 à 800 cm3, sans side-car.

Sous-position 4092.00

Equipes d'un side-car

Motocycles (moteur à piston, cylindrée 500 cm3 < C <= 800 cm3) équipés d'une nacelle latérale (side-car).

Sous-position 5010.00

Collections dites ckd

Collections de pièces (CKD) destinées à l'assemblage industriel de motocycles (moteur à piston) d'une cylindrée supérieure à 800 cm3.

Sous-position 5091.10

A deux roues

Motocycles lourds (moteur à piston, cylindrée > 800 cm3) à deux roues sans side-car.

Sous-position 5091.20

A trois roues (du type triporteur)

Triporteurs et autres motocycles à trois roues (moteur à piston, cylindrée > 800 cm3) sans side-car.

Sous-position 5091.31

Engins dits quads sans dispositif de marche arriere

Quads (véhicules tout-terrain à quatre roues) d'une cylindrée supérieure à 800 cm3, ne disposant pas de dispositif de marche arrière.

Sous-position 5091.39

Autres

Autres motocycles à quatre roues (y compris quads avec marche arrière) d'une cylindrée supérieure à 800 cm3, sans side-car.

Sous-position 5092.00

Equipes d'un side-car

Motocycles (moteur à piston, cylindrée > 800 cm3) équipés d'une nacelle latérale (side-car).

Sous-position 6000.00

A moteur electrique pour la propulsion

Motocycles, cyclomoteurs et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, dont la propulsion est assurée par un moteur électrique (ex: scooters électriques).

Sous-position 9010.00

Side-cars presentes isolement

Les nacelles latérales (side-cars) conçues pour être attachées aux motocycles, lorsqu'elles sont importées ou commercialisées séparément du motocycle.

Sous-position 9090.00

Autres

Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, non spécifiés précédemment (ni à piston ni électriques).