Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Rangée 22
Appareils a rayons x et appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma, meme a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiotherapie, les tubes a rayons x et autres dispositifs generateurs de rayons x, les generateurs de tension,les pupitres de commande, les ecrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen
Liste des sous-positions dans cette rangée

Appareils a rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma, meme a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiotherapie, les tubes a rayons X et autres dispositifs generateurs de rayons X, les generateurs de tension,les pupitres de commande, les ecrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen

Sous-position 1210.00

Appareils de tomographie pilotes par une machine automatique de traitement de l'information a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire

Appareils de tomographie assistés par ordinateur utilisant les rayons X (scanners CT), destinés à des usages médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires.

Sous-position 1291.00

Appareils de tomographie pilotes par une machine automatique de traitement de l'information des types utilises pour l'inspection des bagages ou des marchandises

Appareils de tomographie utilisant les rayons X, conçus spécifiquement pour des usages non médicaux, tels que l'inspection de sécurité des bagages ou des marchandises.

Sous-position 1299.00

Appareils de tomographie pilotes par une machine automatique de traitement de l'information autres

Appareils de tomographie à rayons X pour usages non médicaux ou non destinés à l'inspection de bagages/marchandises (ex: applications industrielles).

Sous-position 1300.00

Appareils à rayons x pour l'art dentaire

Appareils à rayons X spécifiquement conçus pour l'imagerie dentaire (radiographies panoramiques, intra-orales, etc.).

Sous-position 1410.00

Appareils de radiophotographie ou de radiotherapie

Appareils utilisant les rayons X pour la radiophotographie (enregistrement d'images radiologiques) ou pour la radiothérapie (traitement médical utilisant les radiations).

Sous-position 1490.00

Autres appareils a rayons x, pour usages medicaux, chirurgicaux ou veterinaires

Tous les autres appareils à rayons X utilisés pour des diagnostics ou traitements médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires, non spécifiquement mentionnés (exemples: fluoroscopes, appareils mobiles).

Sous-position 1910.00

Appareils à rayons x des types utilises pour l'inspection des bagages ou des marchandises

Appareils à rayons X (non tomographiques) utilisés pour l'inspection de sécurité des bagages, des colis ou des marchandises.

Sous-position 1990.00

Appareils à rayons x pour autres usages

Appareils à rayons X pour des usages non médicaux, non dentaires et autres que l'inspection de sécurité (par exemple, contrôle industriel, analyse des matériaux).

Sous-position 2100.00

Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d'autres radiations ionisantes a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire

Appareils utilisant les radiations ionisantes (alpha, bêta, gamma, etc.) à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires, notamment pour la scintigraphie ou la radiothérapie (exemples: caméras gamma, accélérateurs linéaires).

Sous-position 2910.00

Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d'autres radiations ionisantes des types utilises pour l'inspection des bagages ou des marchandises

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou autres radiations ionisantes pour l'inspection de sécurité des bagages ou des marchandises (usages non médicaux).

Sous-position 2990.00

Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d'autres radiations ionisantes autres

Appareils utilisant les radiations ionisantes pour des usages non médicaux et non liés à l'inspection de sécurité (par exemple, pour la recherche scientifique ou les applications industrielles).

Sous-position 3010.00

Tubes a rayons x destines aux appareils a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire

Tubes générateurs de rayons X, conçus spécifiquement pour être utilisés dans les équipements d'imagerie ou de traitement dans les domaines médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire.

Sous-position 3090.00

Tubes a rayons x autres

Tubes générateurs de rayons X destinés à des usages non médicaux, tels que les applications industrielles ou de sécurité.

Sous-position 9011.00

Generateurs de tension

Générateurs de tension (haute tension) conçus pour alimenter les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de radiations.

Sous-position 9012.00

Écrans radiologiques

Écrans utilisés pour la visualisation des images radiologiques (écrans de renforcement, écrans fluorescents, etc.).

Sous-position 9019.00

Autres appareils (hs 90.22)

Autres appareils pour les radiations (rayons X ou ionisantes) non classés ailleurs, tels que les pupitres de commande, les tables d'examen et les supports similaires.

Sous-position 9080.00

Parties et accessoires d'appareils a rayons x

Parties et accessoires identifiables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils à rayons X (n° 90.22.10 à 90.22.30), à l'exclusion des tubes à rayons X.

Sous-position 9090.00

Autres parties et accessoires des appareils du n° 90.22

Autres parties et accessoires des appareils utilisant les radiations ionisantes (n° 90.22.40), y compris les éléments pour accélérateurs linéaires et caméras gamma.