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Section 10

Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications

Chapitre 48

Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.

Rangée 11

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couches, enduits, impregnes, recouverts, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types decrits dans les libelles des ns48.03, 48.09 ou 48.10

Liste des sous-positions dans cette rangée

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couches, enduits, impregnes, recouverts, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types decrits dans les libelles des NS48.03, 48.09 ou 48.10

Sous-position 1011.00

Papiers et cartons goudronnes, bitumes ou asphaltes en rouleaux des types utilises pour l'isolation contre l'humidite ou pour le revetement de toitures

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux (utilisés pour l'isolation contre l'humidité ou le revêtement de toitures).

Sous-position 1019.00

Papiers et cartons goudronnes, bitumes ou asphaltes en rouleaux autres

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux (Autres usages).

Sous-position 1020.00

Papiers et cartons goudronnes, bitumes ou asphaltes en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 4111.00

Papiers et cartons gommes ou adhesifs auto-adhesifs en rouleaux -d'une largeur n?excedant pas 10 cm

Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 10 cm.

Sous-position 4119.00

Papiers et cartons gommes ou adhesifs auto-adhesifs en rouleaux d'une largeur excedant 10 cm

Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur excédant 10 cm.

Sous-position 4121.00

Papiers et cartons gommes ou adhesifs auto-adhesifs en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format decores en surface ou imprimes

Papiers et cartons auto-adhésifs, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, décorés en surface ou imprimés.

Sous-position 4129.00

Papiers et cartons gommes ou adhesifs auto-adhesifs en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format autres papiers et cartons auto-adhesifs non decores en surface ni imprimes

Autres papiers et cartons auto-adhésifs, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, non décorés en surface ni imprimés.

Sous-position 4910.00

Papiers et cartons gommes ou adhesifs autres en rouleaux

Papiers et cartons gommés ou adhésifs (à humidifier, non auto-adhésifs), en rouleaux.

Sous-position 4921.00

Papiers et cartons gommes ou adhesifs autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format decores en surface ou imprimes

Papiers et cartons gommés ou adhésifs (non auto-adhésifs), en feuilles, décorés en surface ou imprimés.

Sous-position 4929.00

Papiers et cartons gommes ou adhesifs autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format autres

Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs (non auto-adhésifs), en feuilles, non décorés en surface ni imprimés.

Sous-position 5111.00

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) blanchis, d'un poids au m2 excedant 150g imprimes papiers et cartons destines a la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires memes plies et marques au prealable en vue de faciliter le decoupage lors de la fabrication des emballages individuels

Papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids excédant 150g/m², imprimés (destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et produits alimentaires).

Sous-position 5119.10

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) blanchis, d'un poids au m2 excedant 150g imprimes autres en rouleaux

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids excédant 150g/m², imprimés, en rouleaux.

Sous-position 5119.20

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) blanchis, d'un poids au m2 excedant 150g imprimes autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids excédant 150g/m², imprimés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 5191.00

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) blanchis, d'un poids au m2 excedant 150g autres papiers et cartons destines a la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires memes plies et marques au prealable en vue de faciliter le decoupage lors de la fabrication des emballages individuels

Papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids excédant 150g/m², non imprimés (destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et produits alimentaires).

Sous-position 5199.10

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) blanchis, d'un poids au m2 excedant 150g autres autres en rouleaux

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids excédant 150g/m², non imprimés, en rouleaux.

Sous-position 5199.20

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) blanchis, d'un poids au m2 excedant 150g autres autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids excédant 150g/m², non imprimés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 5911.00

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) autres imprimes papiers et cartons destines a la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires memes plies et marques au prealable en vue de faciliter le decoupage lors de la fabrication des emballages individuels

Papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique (autres que blanchis et lourds), imprimés (destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et produits alimentaires).

Sous-position 5919.10

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) autres imprimes autres en rouleaux

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, imprimés (Autres), en rouleaux.

Sous-position 5919.20

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) autres imprimes autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, imprimés (Autres), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 5991.00

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) autres autres papiers et cartons destines a la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires memes plies et marques au prealable en vue de faciliter le decoupage lors de la fabrication des emballages individuels

Papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique (autres), non imprimés (destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et produits alimentaires).

Sous-position 5999.10

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) autres autres autres en rouleaux

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, non imprimés (Autres), en rouleaux.

Sous-position 5999.20

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de matiere plastique (a l'exclusion des adhesifs) autres autres autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Autres papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plastique, non imprimés (Autres), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 6011.00

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de cire, de paraffine, de stearine, d'huile ou de glycerol imprimes papiers et cartons destines a la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires memes plies et marques au prealable en vue de faciliter le decoupage lors de la fabrication des emballages individuels

Papiers et cartons enduits de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol, imprimés (destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et produits alimentaires).

Sous-position 6019.10

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de cire, de paraffine, de stearine, d'huile ou de glycerol imprimes autres en rouleaux

Papiers et cartons enduits de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol, imprimés (Autres), en rouleaux.

Sous-position 6019.20

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de cire, de paraffine, de stearine, d'huile ou de glycerol imprimes autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Papiers et cartons enduits de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol, imprimés (Autres), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 6091.00

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de cire, de paraffine, de stearine, d'huile ou de glycerol autres papiers et cartons destines a la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires memes plies et marques au prealable en vue de faciliter le decoupage lors de la fabrication des emballages individuels

Papiers et cartons enduits de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol, non imprimés (destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et produits alimentaires).

Sous-position 6099.10

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de cire, de paraffine, de stearine, d'huile ou de glycerol autres autres en rouleaux

Papiers et cartons enduits de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol, non imprimés (Autres), en rouleaux.

Sous-position 6099.20

Papiers et cartons enduits, impregnes ou recouverts de cire, de paraffine, de stearine, d'huile ou de glycerol autres autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Papiers et cartons enduits de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol, non imprimés (Autres), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 9010.00

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose couvre parquets a support de papier ou de carton, meme decoupes

Couvre-parquets à support de papier ou de carton (même découpés).

Sous-position 9091.10

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose autres en rouleaux colories en surface ou revetus d'impressions ou d'illustrations

Autres papiers et cartons, ouate de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, en rouleaux (Coloriés en surface ou revêtus d'impressions ou d'illustrations).

Sous-position 9091.90

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose autres en rouleaux autres

Autres papiers et cartons, ouate de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, en rouleaux (Autres).

Sous-position 9092.10

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format colories en surface ou revetus d'impressions ou d'illustrations

Autres papiers et cartons, ouate de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, en feuilles (Coloriés en surface ou revêtus d'impressions ou d'illustrations).

Sous-position 9092.90

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format autres

Autres papiers et cartons, ouate de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, en feuilles (Autres).