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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 24
Appareils mecaniques (meme a main) a projeter, disperser ou pulveriser des matieres liquides ou en poudre, extincteurs, meme charges, pistolets aerographes et appareils similaires, machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires
Liste des sous-positions dans cette rangée

Appareils mecaniques (meme a main) a projeter, disperser ou pulveriser des matieres liquides ou en poudre, extincteurs, meme charges, pistolets aerographes et appareils similaires, machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires

Sous-position 1010.00

Extincteurs, meme charges a main (portatifs)

Dispositifs portatifs contenant un agent extincteur (poudre, CO2, eau, mousse) destinés à éteindre les débuts d'incendie, facilement transportables par une seule personne.

Sous-position 1090.00

Extincteurs, meme charges autres

Extincteurs non portatifs, comme les modèles sur roues de grande capacité, ou les systèmes fixes d'extinction automatique (par exemple, pour installations industrielles).

Sous-position 2000.00

Pistolets aerographes et appareils similaires

Pistolets pulvérisateurs fins (aérographes) utilisés pour l'application précise de peinture, vernis ou autres liquides, souvent pour des travaux artistiques, de retouche automobile ou de petite échelle.

Sous-position 3011.00

Appareil de nettoyage à eau, à moteur incorporé. équipé d'un dispositif de chauffage

Nettoyeurs haute pression professionnels ou industriels qui chauffent l'eau pour améliorer l'efficacité du nettoyage (nettoyeurs à vapeur ou à eau chaude).

Sous-position 3012.00

Appareil de nettoyage à eau, à moteur incorporé. non muni d'un dispositif de chauffage

Nettoyeurs haute pression standards (Kärcher ou similaires), qui projettent de l'eau froide à haute pression, utilisés pour le nettoyage des véhicules, terrasses ou équipements.

Sous-position 3020.00

Machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires appareils de nettoyage a jet de vapeur

Appareils qui génèrent et projettent de la vapeur à haute température pour le nettoyage et la désinfection, sans l'ajout d'eau liquide sous pression.

Sous-position 3090.00

Machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires autres machines et appareils a jet

Machines à jet de sable (sableuses), à jet de grenailles (grenailleuses) ou autres appareils utilisant la projection de matériaux abrasifs ou non (à l'exception de l'eau et de la vapeur) pour le nettoyage, le décapage ou la préparation de surfaces.

Sous-position 4110.00

Pulverisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture pulverisateurs portables de fongicides, insecticides et autres produits destines a combattre les fleaux

Pulvérisateurs à dos ou à main, portables, utilisés par les agriculteurs ou les jardiniers pour appliquer des produits chimiques (fongicides, insecticides) sur les cultures.

Sous-position 4190.00

Pulverisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture pulverisateurs portables autres

Autres pulvérisateurs portables (à main ou à dos) pour l'agriculture ou l'horticulture, utilisés pour l'application d'engrais liquides, d'herbicides ou d'eau.

Sous-position 4911.00

Pulverisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture autres pour pulveriser des fongicides, insecticides et autres produits destines a combattre les fleaux tractables ou automoteurs

Pulvérisateurs de grande taille, montés sur tracteur ou automoteurs, utilisés pour traiter de vastes cultures avec des fongicides ou insecticides.

Sous-position 4919.00

Pulverisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture autres pour pulveriser des fongicides, insecticides et autres produits destines a combattre les fleaux autres

Pulvérisateurs agricoles ou horticoles non portables ni automoteurs/tractables, dédiés à la lutte contre les fléaux (ex: pulvérisateurs fixes pour serres).

Sous-position 4990.00

Pulverisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture autres autres

Autres machines de pulvérisation non portables destinées à des usages agricoles ou horticoles, à l'exception de celles destinées à la lutte contre les fléaux (ex: arroseuses spécifiques, machines à disperser la poudre sèche).

Sous-position 8210.00

Autres appareils pour l'agriculture ou l'horticulture appareils d'arrosage y compris les stations d'irrigation

Systèmes complexes ou stations complètes pour l'irrigation agricole (pompes, filtres, unités de contrôle, pivots centraux) assurant l'arrosage des cultures.

Sous-position 8291.00

Autres appareils pour l'agriculture ou l'horticulture pour l'agriculture ou l'horticulture portatifs

Appareils mécaniques portatifs destinés à l'application ou la dispersion de produits liquides ou en poudre dans le contexte agricole ou horticole (hors pulvérisateurs spécifiques).

Sous-position 8299.00

Autres appareils pour l'agriculture ou l'horticulture pour l'agriculture ou l'horticulture autres

Appareils mécaniques non portatifs (fixes ou non automoteurs) destinés à projeter ou disperser des matières liquides ou en poudre pour l'agriculture, non couverts par les rubriques spécifiques.

Sous-position 8910.00

Autres appareils autres dispositifs mecaniques lave glaces pour vehicules de tous genres

Mécanismes complets (moteurs, bras, balais) des essuie-glaces pour automobiles, trains, avions ou autres véhicules.

Sous-position 8991.00

Autres appareils autres autres portatifs

Appareils mécaniques portatifs à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, destinés à des usages non agricoles (ex: pulvérisateurs manuels pour nettoyage, désinfection domestique ou cosmétique).

Sous-position 8992.00

Autres appareils autres autres dispositifs et appareils pour usages sanitaires ou hygieniques

Appareils mécaniques de projection ou dispersion destinés à des fins sanitaires ou hygiéniques (ex: diffuseurs automatiques de désinfectants, appareils de brumisation pour stérilisation).

Sous-position 8999.00

Autres appareils autres autres autres appareils mecaniques a projeter, disperser ou pulveriser des matieres liquides ou en poudre

Catégorie résiduelle pour tous les appareils mécaniques de projection ou de dispersion non spécifiés dans les catégories précédentes (non agricoles, non sanitaires, non aérographes, etc.).

Sous-position 9000.00

Parties

Pièces détachées, buses, pistolets, réservoirs, et autres composants destinés aux extincteurs, aux pulvérisateurs agricoles, aux aérographes et aux nettoyeurs à jet (eau, vapeur, sable).