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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 16
Remorques et semi-remorques pour tous vehicules, autres vehicules non automobiles, leurs parties.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Remorques et semi-remorques pour tous vehicules, autres vehicules non automobiles, leurs parties.

Sous-position 1000.00

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

Caravanes et semi-remorques conçues pour servir de logement temporaire ou mobile (habitation ou camping).

Sous-position 2000.00

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodechargeuses, pour usages agricoles

Remorques et semi-remorques agricoles conçues pour charger ou décharger automatiquement leur contenu (ex: foin, ensilage).

Sous-position 3110.00

Remorques-citernes specialement con?us pour le transport des produits petroliers ou produits chimiques

Remorques et semi-remorques citernes dédiées au transport sécurisé et spécifique de produits pétroliers (carburants) ou de produits chimiques dangereux ou non.

Sous-position 3190.00

Autres remorques-citernes

Remorques et semi-remorques citernes utilisées pour le transport de marchandises liquides ou gazeuses autres que les produits pétroliers ou chimiques spécifiques (ex: eau, lait, boissons).

Sous-position 3910.00

Remorques frigorifiques et remorques isothermes pour le transport des denrees ou marchandises perissables

Remorques et semi-remorques isolées thermiquement et/ou équipées d'un système de réfrigération, destinées au transport de denrées périssables.

Sous-position 3920.00

Remorques a un ou deux etages pour le des automobiles

Remorques et semi-remorques spécialisées, souvent hydrauliques, utilisées pour le transport de plusieurs voitures ou véhicules légers sur un ou deux niveaux.

Sous-position 3930.00

Remorques et semi-remorques pour usages agricoles

Remorques et semi-remorques standard destinées au transport de récoltes, outils ou animaux dans le secteur agricole (hors modèles auto-chargeurs/déchargeurs).

Sous-position 3940.00

Remorques et semi-remorques des types utilises pour le transport d'equipements industriels (groupe de soudage, groupes electrogene, cabine de chantier, rouleaux compacteurs, par exemeple)

Remorques et semi-remorques conçues pour transporter des équipements lourds ou spécialisés comme des groupes électrogènes, des rouleaux compresseurs, ou des cabines de chantier.

Sous-position 3950.00

Remorques et semi-remorques pour le transport de bateaux

Remorques spécialisées (remorques de mise à l'eau) utilisées pour le transport routier de bateaux, voiliers ou yachts.

Sous-position 3991.00

Remorques et semi-remorques de type plate-forme

Remorques et semi-remorques plates (sans parois latérales) utilisées pour le transport de charges indivisibles ou encombrantes.

Sous-position 3992.00

Remorques et semi-remorques de type fourgon

Remorques et semi-remorques fermées (type caisse ou fourgon) utilisées pour le transport de marchandises nécessitant une protection contre les intempéries ou le vol.

Sous-position 3999.00

Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises

Toutes autres remorques et semi-remorques destinées au transport de marchandises, non spécifiées dans les catégories précédentes.

Sous-position 4010.00

Remorques specialement agencees pour le transport des personnes

Se réfère aux remorques conçues et aménagées spécifiquement pour le transport de passagers, comme certaines remorques de loisirs ou de transport spécial.

Sous-position 4020.00

Remorques-bibliotheques

Remorques spécialement équipées pour servir de bibliothèques mobiles, souvent utilisées pour des services communautaires ou éducatifs.

Sous-position 4030.00

Roulottes de forains

Se réfère aux roulottes utilisées par les forains et les professionnels des parcs d'attractions ou des foires, servant souvent de logement ou de stockage.

Sous-position 4040.00

Remorques amenagees pour l'exposition ou la presentation des marchandises

Remorques modifiées pour être utilisées comme stands d'exposition, showrooms mobiles ou unités de démonstration de produits.

Sous-position 4090.00

Autres remorques et semi-remorques

Couvre toutes les remorques et semi-remorques non spécifiquement mentionnées ailleurs dans cette catégorie (comme les remorques de transport général, les plateformes, etc.).

Sous-position 8010.00

Brouettes

Outils de transport non automobiles, généralement à une roue, utilisés pour déplacer manuellement des matériaux légers ou lourds sur de courtes distances (brouettes).

Sous-position 8091.00

Vehicules a traction animale

Véhicules terrestres, tels que charrettes ou calèches، dont la propulsion dépend de la traction par des animaux (chevaux, ânes, bœufs, etc.).

Sous-position 8092.00

Vehicules diriges a la main ou pousses a l'aide du pied

Inclut les chariots manuels, les diables, les patinettes (trottinettes) et autres véhicules non motorisés mus par l'opérateur.

Sous-position 8099.00

Autres

Couvre les autres véhicules terrestres non automobiles non spécifiés ailleurs dans les sous-positions précédentes.

Sous-position 9010.00

Chassis

Se réfère aux châssis destinés aux remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles de cette sous-position.

Sous-position 9020.00

Carrosseries

Se réfère aux carrosseries ou aux parties de carrosseries destinées aux remorques et autres véhicules non automobiles.

Sous-position 9030.00

Essieux

Essieux et ponts destinés aux remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles.

Sous-position 9040.00

Roues et leurs parties

Roues complètes ou leurs composants (jantes, moyeux, etc.) utilisés sur les remorques et véhicules non automobiles.

Sous-position 9050.00

Dispositifs de freinage et leurs parties

Systèmes de freinage (tambours, disques, mâchoires, câbles) et leurs pièces détachées pour remorques et semi-remorques.

Sous-position 9060.00

Systemes et dispositifs d'attelage pour remorques ou semi-remorques

Éléments permettant de connecter une remorque ou une semi-remorque à un véhicule tracteur (têtes d'attelage, sellettes d'attelage, crochets).

Sous-position 9090.00

Autres parties pour remorques, semi-remorques ou pour vehicules non automobiles

Toutes les autres pièces non spécifiées pour les remorques, semi-remorques et véhicules non automobiles (suspensions, supports, etc.).